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Table des matières

~~ODT~~

SITE EN CONSTRUCTION !

Ce site est en construction.

construction

2009/05/07 13:41 · 0 Pas de commentaires

Vœux 2009

Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs,

Une nouvelle année commence et c'est l'occasion, pour le Conseil Municipal et moi-même, de vous adresser, à vous et à ceux qui vous sont chers, nos vœux les plus sincères.

Nous souhaitons que 2009 réponde à toutes vos attentes, autant sur le plan personnel que professionnel.

Comme vous en avez l'habitude, vous recevrez prochainement (courant de ce premier trimestre) un bulletin municipal faisant le bilan des réalisations 2008 et présentant les orientations de 2009.

Pour le moment vous pouvez visiter notre site Internet (En cours de construction) et si, vous le souhaitez, vous pouvez nous adresser toute suggestion permettant de l'améliorer et de le compléter.

Bonne navigation et encore une fois, bonne année 2009 !

Votre maire,

Daniel Estrade

2009/05/07 13:38 · 0 Pas de commentaires

Suppression des zones blanches ADSL sur les communes du Miey de Béarn

Le conseil général qui est en charge du réseau haut débit du département, nous fait part du déploiement prochain d'une antenne WIMAX sur les hauteurs de la commune d'Aussevielle. Ce type de technologie offre une couverture par les “airs” à l'aide d'ondes radios du territoire sur un perimètre d'environ 19Km. Ce équipement pourrait permettre d'offrir aux habitants de la commune de Momas non couvert par l'ADSL, un abonnement à l'Internet de type illimité, sur un débit à 2Mbits/s, non suffisant pour recevoir la télévision par Internet, mais satifaisant pour surfer sur Internet et le site en construction de Momas.fr :!

Prochain rendez-vous le premier semestre 2009 (1er Juillet) et la présentation des modalités de fonctionnement de cette initiative.

Wimax Internet ADSL

2009/05/07 13:37 · 0 Pas de commentaires
2009/05/06 23:45

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Site en construction

2009/05/06 23:43

Le Conseil Municipal de Momas

Suite aux élections municipales du 15 mars 2020, le Conseil Municipal de Momas est composé d'élus du mandat précédent, et de nouveaux conseillers.

le Maire élu, Monsieur ESTRADE Daniel, encadre ainsi le nouveau Conseil Municipal:

Les adjoints : PEDURTHE Jacqueline (1ère adjointe), Georges LECLERC (2eme adjoint), ARETTE Patricia (3eme adjointe), BROUGE Virginie (4eme adjointe).

Les conseillers : ARETTE-HOURQUET Corinne, CELERIER Céline, LABORDE Valérie, MANOTTE Patricia, ARNAL Sébastien, FONSECA Daniel, LAFERRERE Yannick, LARQUE Jean-Louis, MASSOU dit LABAQUERE Jean-Marc, MOULIS Bernard.

Les Commissions locales

Le Conseil municipal mis en place après les élections municipales a défini son mode de fonctionnement en donnant aux commissions et aux groupes de travail une place importante dans la préparation des décisions. Ces responsables sont les premiers interlocuteurs à appeler en cas de problèmes ou de questions à poser.

Mise en place des Commissions Communales et Désignation des représentants ou délégués

Délégués au Syndicat d’Alimentation en Eau Potable de la Région du Luy et Gabas Titulaire : Jean-Marc MASSOU DIT LABAQUERE Suppléant : Bernard MOULIS

Délégués au Syndicat Départemental d’Électrification des Pyrénées-Atlantiques Titulaire : Daniel ESTRADE Suppléant : Georges LECLERC

CCAS : Commission Action sociale et Petite Enfance En application du décret n°95-562 du 6 mai 1995 et de l’article L. 123-6 du Code de l’Action Sociale et de la famille, le Conseil municipal procède à l’élection de ses représentants au CCAS, qui seront au nombre de 5, à savoir : Président de droit : Daniel ESTRADE, Maire

Vice-Président : Patricia ARETTE

Membres : Jacqueline PEDURTHE, Virginie BROUGÉ, Céline CELERIER, Patricia MANOTTE

Commission Communale des Impôts Directs Président :le Maire

Titulaires: FERREIRA Fabienne, FOREST Mickaël, CAZÈRES Jean-François, LENGUIN Didier, NOLIBOS Gérard, LABORDE Valérie

Suppléants: NOLIBOS Michèle, LECLERC Hélène, MAILHARRIN Frédéric, ARNAL Sébastien, PEYROUTET Rachel, LARQUE Manon

Commission Appel d’Offres Président : Daniel ESTRADE, Maire Membres : Jacqueline PEDURTHE, Georges LECLERC, Patricia MANOTTE.

Commission électorale Représentant de la Commune : Valérie LABORDE / Représentant de la Préfecture : Francis BARADAT / Représentant du Tribunal de Grande Instance : Henri DESCAMPS

Commission bâtiments Président : Patricia MANOTTE Membres : Daniel ESTRADE, Georges LECLERC, Patricia ARETTE, Daniel FONSECA, Valérie LABORDE.

Commission Voirie Président : Georges LECLERC Membres : Daniel ESTRADE, Jacqueline PEDURTHE, Céline CELERIER, Jean-Louis LARQUÉ, Sébastien ARNAL, Yannick LAFERRERE, Valérie LABORDE.

Commission Agricole Président : Jean-Marc MASSOU DIT LABAQUERE Membres : Daniel ESTRADE, Jean-Louis LARQUÉ, Yannick LAFERRERE, Daniel FONSECA.

Commission Valorisation forestière Président : Daniel ESTRADE, Maire Vice-Président : Yannick LAFERRERE Membres : Sébastien ARNAL, Patricia MANOTTE, Jean-Marc MASSOU DIT LABAQUERE.

Commission Fêtes et cérémonies Président : Patricia ARETTE Membres : Virginie BROUGÉ, Corinne ARETTE-HOURQUET, Céline CELERIER, Patricia MANOTTE, Bernard MOULIS, Valérie LABORDE.

Commission scolaire Président : Virginie BROUGÉ Membres : Jacqueline PEDURTHE, Patricia ARETTE.

Commission Espaces verts Président : Céline CELERIER Membres : Daniel ESTRADE, Yannick LAFERRERE, Patricia MANOTTE, Daniel FONSECA, Valérie LABORDE.

Commission PLR Chemins de randonnées Président : Patricia MANOTTE Membres : Daniel ESTRADE, Corinne ARETTE-HOURQUET, Daniel FONSECA.

Commission ADMR Président : Patricia ARETTE, Membres : Daniel ESTRADE

mairie

2009/05/06 19:40

Carte de Momas

3d

Google Earth API Sample


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​

2010/10/20 23:16

<googlemap width=“600px” height=“600px” lat=“43.44220098356312” lon=“-0.4458045959472656” type=“hybrid” zoom=“13” kml=“http://momas.fr/cartes/momas.kml”> 43.450302,-0.444646,#1
Mairie de Momas
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Lac de L'Ayguelongue </googlemap>

Bourg de Momas

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ASCII
Eglise de Momas 43.450598,-0.444192,#3
Momas 43.450613,-0.443289,#4
ASCII
Ecole Municipale de Momas 43.450781,-0.443074,#5
Foyer Municipal 43.450867,-0.442634,#6
Terrain de Pétanque 43.451015,-0.442860,#7
Terrain de Basket Ball 43.451135,-0.442575,#8
Terrain de Tennis 43.450411,-0.444152,#9
ASCII
Mairie de Momas 43.450138,-0.443691,#10
Cimetière de Momas 43.449321,-0.444410,#2
ASCII
Château de Momas de Momas </googlemap>

2009/05/02 23:28

Déchet Collecte Emmaüs

La communauté d'Emmaüs nous a informés qu'elle souhaitait arrêter en 2009 la collecte semestrielle des encombrants.

Cependant la collecte est assurée sur appel téléphonique de l'usager au 05 59 81 17 82.

http://www.emmaus-lescar-pau.com

déchets environnement

2009/04/15 19:42 · 2 Commentaires

Le Château



Informations

Le Château de Momas est un château privé.

L'ancienne demeure des seigneurs de Momas retrouve ses charmes perdus grâce à Mme Teillard, propriétaire du château, qui conserve dans ses jardins des milliers de plantes à fleurs et de légumes rares d'hier et d'aujourd'hui. Elle présente aux visiteurs des jardins restaurés d'inspiration médiévale. On peut ainsi à nouveau apprécier le “jambon du pauvre” sorte de salsifis dont le goût rappellerait celui du jambon, “l'épinard fraise” et “l'épinard perpétuel” premiers légumes importés par les légions romaines. On trouve également des variétés de pommiers du terroir aux noms évocateurs comme la “sang de boueilh” ou sang de boeuf.

Historique:

Depuis l’éperon de sa colline, le village de Momas domine la vallée du Luy-de-Béarn. Du fait de sa position stratégique, il voit dès le XIVe siècle la construction d’un château, bâti à proximité de l’église. On y accède aujourd’hui au terme d’une longue allée plantée.

Il semble qu’il y ait un château à Momas dès le XIVe siècle ; en 1344, le seigneur prête d’ailleurs hommage à Aliénor de Comminges qui n’est autre que la mère du futur vicomte de Béarn Gaston Fébus. Le bâtiment d’habitation des seigneurs de l’époque est détruit sans qu’on sache précisément dans quelles circonstances. On peut toutefois supposer qu’un incendie ravage l’édifice.

Par conséquent, ce n’est qu’au XVIe siècle, sur les ruines de cette construction initiale, qu’est édifié le château actuel. On raconte que le roi Henri IV se serait arrêté dans ce château, de même que Louis XIII lorsqu’il vient à Pau en 1620.

Jusqu’à la Révolution, la seigneurie demeure la propriété du marquis de Jasses. Puis, le château est vendu comme bien national, et acquis par le docteur Jacques Terrier, un révolutionnaire qui entreprend de nombreux travaux de rénovation, dont l’aménagement de l’intérieur avec un revêtement en bois récupéré dans l’église du village. La date de 1807, inscrite sur une plaque qui se trouve au-dessus de l’entrée du sud, symbolise la fin de la restauration de l’édifice.

Le château se présente sous la forme d’un vaste édifice rectangulaire à un étage surmonté d’un toit en ardoise. Il conserve du XVIe siècle une tour carrée d’escalier en saillie, d’un étage plus haut que le reste du château, située à l’extrémité nord-ouest.

Le château de Momas a été inscrit à l’inventaire des Monuments Historiques en 1989. Désormais agrémenté d’un jardin restauré à partir de plans conservés en mémoire par un des derniers jardiniers du château, il est aujourd’hui une propriété privée ouverte à la visite. Celle-ci est rendue particulièrement agréable par la présence d’une serre, d’un potager et d’un verger contenant plus d’un millier de fleurs et légumes rares d’hier et d’aujourd’hui. En effet, le château est un conservatoire de fleurs, fruits, légumes, anciens, rares ou oubliés. Ses jardins ont quant à eux été labellisés “Jardins remarquables” par le Ministère de la Culture.

Informations pratiques: Surface du parc ou du jardin:1 ha

Labels: “Jardin Remarquable”, “Monument Historique”, “Vieilles Maisons Françaises” “Ligue pour la Protection des Oiseaux”. (Source: http://visites.aquitaine.fr/chateau-de-momas)

Les actualités et événements à venir sont indiqués sur les sites web :

http://www.chateaudemomas.com

Facebook : http://www.facebook.com/Château-de-Momas-Jardin-Remarquable-433291926837752/

Jours et horaires des visites commentées - tous les jours sauf le jeudi, de 10h à 12h / 14h30 à 18h30 - téléphone : 05.59.77.14.71 (Mme TEILLARD, propriétaire, 18 chemin La Carrère - 64230 MOMAS)

Tarifs - adulte : 5 € - moins de 12 ans : gratuit - groupe (+ 10 personnes): 4 € 

  Durée moyenne de la visite: 1h30.
            
  Fête des Fleurs
  - vente exposition de plantes à fleurs (juin)
 
    
  Fête de l'Arbre
  - vente exposition d'arbres
  - début novembre

chateau fête des fleurs

2009/04/06 23:48

Démographie de Momas

Source :

http://www.insee.fr/fr/ppp/bases-de-donnees/recensement/resultats/chiffres-cles/n3/64/n3_64387.pdf

ANNEE POPULATION
2008 ???
2007 513
2006 498
1999 391
1990 374
1982 325
1975 300
1968 289
1962 308
1954 321
1946 335
1936 334
1931 365
1926 367
1921 434
1911 437
1906 465
1901 461
1896 449
1891 466
1886 485
1881 488
1876 510
1872 592
1866 622
1861 644
1856 671
1851 663
1851 663
1846 641
1846 641
1841 695
1841 695
1836 694
1836 694
1831 572
1831 572
1821 581
1821 581
1806 653
1806 653
1800 627
1800 627
1793 657
1793 657
2009/04/06 23:32

Archives des délibérations 2004-2005-2006-2007-2008

Historique du blog

2009-02: 92 billets 2009-03: 4 billets 2009-04: 2 billets 2009-06: 1 billet 2009-09: 2 billets 2010-02: 1 billet 2010-05: 5 billets 2010-06: 2 billets 2010-10: 2 billets 2014-10: 6 billets 2014-12: 1 billet

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février

2009

septembre

juin

avril

mars

février

2009/04/06 20:14

Église de Momas

L'Abbé Jacques ARAGO est en charge de la Paroisse de Sainte-Quitterie dont notre Commune fait partie. Pour le contacter, il suffit de suivre le lien suivant :

http://www.paroisse-sainte-quitterie.net

2009/04/06 20:08
Informations légales

COMMUNE DE MOMAS

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 16 mars 2008


L’an deux mille huit, le seize mars à 20 heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de MOMAS se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous la Présidence de Henri DESCAMPS, conseiller Municipal, puis de Daniel ESTRADE, Maire.

Étaient présents : Mmes ARETTE Patricia, BROUGÉ Virginie, LOUBIX Anne-Marie, PEDURTHE Jacqueline,

MM DESCAMPS Henri, BARADAT Francis, ESTRADE Daniel, MASSOU Jean-Marc, CAZERES Jean-François, MARIOT Michel, BARBEREAU Hervé.

Absents excusés :

Secrétaire de Séance : Francis BARADAT


**Election du Maire**



La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Henri DESCAMPS, Conseiller Municipal le plus âgé du Conseil qui, après appel nominal des conseillers nouvellement élus, et après avoir donné lecture des articles L 2122-4, L 2122-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, a invité le Conseil à procéder à l’élection du Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles cités précédemment.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé dans l’urne son bulletin de vote écrit sur papier blanc.


Premier tour de scrutin :

Le dépouillement a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :……………………….11

A déduire bulletins litigieux (art. L65 &amp; 66 du Code électoral)…..1

Reste pour le nombre de suffrages exprimés…………………….10

Majorité absolue……………………………………………………6


**Election du Premier Adjoint**



Suite à l’élection du Maire, il a été procédé, dans les mêmes formes et sous la présidence de M. ESTRADE Daniel élu Maire, à l élection du Premier Adjoint.


Premier tour de scrutin :

Le dépouillement a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :……………………….11

A déduire bulletins litigieux (art. L65 &amp; 66 du Code électoral)…..1

Reste pour le nombre de suffrages exprimés…………………….10

Majorité absolue……………………………………………………6


Ont obtenu :


- MASSOU Jean-Marc……………………………..10 ( dix voix)


M. MASSOU Jean-Marc ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Premier Adjoint et a été immédiatement installé.


**Election du Second Adjoint**



Suite à l’élection du Premier Adjoint, il a été procédé, dans les mêmes formes et sous la présidence de M. ESTRADE Daniel élu Maire, à l élection du Second Adjoint.


Premier tour de scrutin :

Le dépouillement a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :……………………….11

A déduire bulletins litigieux (art. L65 &amp; 66 du Code électoral)…..2

Reste pour le nombre de suffrages exprimés……………………….9

Majorité absolue……………………………………………………6


Ont obtenu :


- BARBEREAU Hervé………………………..9 (neuf voix)


M. BARBEREAU Hervé ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Second Adjoint et a été immédiatement installé.


**Election du Troisième Adjoint**



Suite à l’élection du Second Adjoint, il a été procédé, dans les mêmes formes et sous la présidence de M. ESTRADE Daniel élu Maire, à l élection du Troisième Adjoint.


Premier tour de scrutin :

Le dépouillement a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :……………………….11

A déduire bulletins litigieux (art. L65 &amp; 66 du Code électoral)…..1

Reste pour le nombre de suffrages exprimés…………………….10

Majorité absolue……………………………………………………6


Ont obtenu :


- DESCAMPS Henri………………………..10 (dix voix)


M. DESCAMPS Henri ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Troisième Adjoint et a été immédiatement installé.




























2009/04/01 23:36

Fêtes des fleurs 2009 Samedi 11 et Dimanche 12 avril 2009

chateau fete des fleurs

2009/04/01 23:28 · 0 Pas de commentaires

Bulletin Municipal Mars 2009

plaquette.jpg

Le mot du Maire

Comme nous vous l’avions annoncé lors des voeux, nous vous adressons un bulletin municipal. C’est tout d’abord l’occasion pour nous de faire le bilan des réalisations et évènements qui ont marqué 2008. Parmi les dossiers les plus importants, figurent l’aménagement foncier et la construction de l’autoroute A65 pour laquelle des négociations ont été menées et ont abouti positivement : la Commune a vendu du foncier au concessionnaire de l’A65 et le maintien d’une carrière sur les terres communales a finalement été garanti avec les bénéfices que cela sous-entend. Ainsi, la perspective de telles recettes fait émerger des idées qui ouvrent la réflexion parmi les élus afin de vous proposer de nouveaux projets. Tout en privilégiant l’entretien des biens communaux (bâtiments et voirie), nous envisageons d’ores et déjà de réinvestir dans le patrimoine. Pour finir, je tiens à remercier toutes les personnes qui se sont manifestées dès la fin de la tempête du 24 janvier pour nous aider (à débloquer des accès et à fournir de l’électricité, entre autres). Puisse un tel élan de solidarité faire des émules quel que soit le contexte !… Daniel

La plaquette

plaquette.pdf

bulletin municipal

2009/03/28 01:25 · 0 Pas de commentaires

SÉANCE DU 23 MARS 2009


~~ODT~~ Consultation du document sous format ODT1)


 
 

Commune de MOMAS 

     - 64 230- 
 

     Le 23 mars 2009, à 20 heures, le Conseil Municipal de MOMAS s’est réuni dans la salle de la Mairie, sous la présidence de M. ESTRADE Daniel, Maire. 

Etaient présents : MM. DESCAMPS, BARADAT, MASSOU, MARIOT, CAZERES, BARBEREAU, Mmes PEDURTHE, ARETTE, LOUBIX, Mlle BROUGÉ –

Absents excusés :

Absents :  

 

COMPTE ADMINISTRATIF 2008

 

Le compte administratif 2008 présenté par M. le Maire est adopté à l’unanimité des présents et donne les résultats suivants :

 

FONCTIONNEMENT

            Recettes 360 734,69 (+ report 2007 : 41 471,13)

                                                    Dépenses 217 998,37

 

                                                    Excédent 184 207,45 €

 

INVESTISSEMENT  

              Recettes 63 605,73

                                                    Dépenses 137 798,83 (+ Reste à réaliser : 9 500)

 

        

                                          Déficit   83 693,10 €

 

Affectation du résultat __:

 

                         Besoin de financement (1068)  83 693,10 €

                         Résultat reporté en fonctionnement (002)  100 514,35 €

                         Résultat reporté en investissement (001)   74 193,10 €

 

CCAS                                         Recettes 452,36

                                                    Dépenses 318,00

 

                                                    Excédent 134,36 €

 
 
 
 
 

**Approbation du Compte de Gestion 2008**

 
 

     Le Compte de Gestion, qui retrace les écritures et les opérations du Comptable du Trésor pour l’exercice 2008, a été transmis par le Trésorier en vue de son approbation par le Conseil Municipal.

     Les écritures, et en particulier l’excédent de l’exercice, sont identiques à celles du Compte Administratif.

 

Le Conseil Municipal,

 

  • APPROUVE  le Compte de Gestion 2008 adressé par le Trésorier.

 
 

**BUDGET PRIMITIF 2009**

 
 

Le budget primitif 2009 est adopté à l’unanimité.

 

**//FONCTIONNEMENT//**

  Recettes  522 942 €

                               Dépenses  522 942 € (dont 290 742  € pour

                                                       Financement de l’investissement).

 

**//INVESTISSEMENT//**

   Recettes  551 463 €

                               Dépenses  551 463 €

 

**__CCAS __**  

  Recettes et Dépenses 134 €

                      

 

**Taxes Locales 2009**

 

     Le Budget Primitif 2009 a pris en compte, au titre des recettes fiscales, un montant de 52 000 euros.

 

     Ce montant peut être obtenu en laissant inchangés les taux des taxes locales.

     Il est donc proposé au Conseil Municipal de reconduire ces taux, soit :

 

- Taxe d’habitation : ..8,72 %

- Taxe foncière (bâti) : ..5,56 %

- Taxe foncière (non bâti): 30,95 %

 
 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

 

  • DÉCIDE  de maintenir les taux fixés en  2006 et exposés ci-dessus.

 
 

**Convention autorisant un dépôt de terre sur des terrains communaux**

 

            La Société EIFFAGE a demandé l’autorisation de déposer de la terre sur des parcelles communales disponibles moyennant le versement d’une indemnité de 2 000 euros par hectare.

 

      Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

 

  • ACCEPTE de  passer une convention avec la Société EIFFAGE pour le dépôt de terre sur des parcelles communales d’une surface totale de 3 ha, pour une durée d’UN an,

 

  • DIT qu’une indemnité de 2 000 euros l’hectare sera perçue au profit de la Commune,

 

  • AUTORISE Monsieur le Maire à signer ladite convention.

 
 

**Accès carrière -- fuseau autoroutier**

 

            Le Maire expose au Conseil qu’un accès reliant la carrière au fuseau autoroutier doit être créé.

Il explique que cet accès d’une largeur de 20 mètres traversera des terrains exploités par M. Jean-Marc BARADAT (certains sont communaux, d’autres lui appartiennent), et suggère qu’une compensation lui soit proposée par la Commune.

 

      Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

 

  • PROPOSE de dédommager M. Jean-Marc BARADAT en mettant à sa disposition une parcelle communale de 1 ha 26 a, située secteur Castéras, et ce pour une durée de 1 an.

 

**Bail précaire**

 

      Un terrain d’une surface de 0 ha 25 a restant disponible a été attribué à Jean-Louis PALETOU en bail précaire en raison de sa riveraineté.

 

Pour extrait conforme.

 

            Le Maire,

            D. ESTRADE

2009/03/28 00:46

Séance du 12 janvier 2009


~~ODT~~ Consultation du document sous format ODT2)


COMMUNE DE MOMAS
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

L'an deux mille neuf, le 12 janvier à 20 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de MOMAS se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous la Présidence de Daniel ESTRADE, Maire.

Étaient présents : Mmes BROUGÉ Virginie, LOUBIX Anne-Marie, PEDURTHE Jacqueline, ARETTE Patricia ,MM BARADAT Francis, ESTRADE Daniel, MASSOU Jean-Marc, MARIOT Michel, BARBEREAU Hervé, CAZERES Jean-François.

Absents excusés : M. DESCAMPS Henri

Secrétaire de Séance : MASSOU Jean-Marc

Electrification

Le Conseil Municipal n'avait pas donné de suite à la demande de renforcement de la ligne électrique aérienne entre le poste Neberis et le quartier Casteras, car après vérification, EDF avait découvert que les baisses de tension enregistrées sur la location de Monsieur TUCOU provenaient d'une inversion de phases dans l'alimentation.

Le Conseil Municipal avait décidé de demander un programme de remplacement sur le quartier de la route d'Uzein.

Il s'avère que le quartier Casteras pose à nouveau problème.

Le Conseil Municipal est d'avis de demander une programmation pour 2010.

Extension EDF et certificats d’urbanisme

Des certificats d'urbanisme ont été demandés sur le chemin du Carrérot avec nécessité d'extension du réseau électrique. La Commune a demandé l'application de la PVR aux propriétés concernées (LHOSTE et BOURDA). EDF est prête à réaliser les travaux.

En l'absence de projets immédiats de la part des propriétaires, le Conseil Municipal est d'avis de surseoir à ces travaux que la Commune devrait financer par anticipation.

Carrière A65

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les discussions entre EIFFAGE et GUINTOLI (détenteur des droits de fortage) sont sur le point d'aboutir pour un volume d'extraction de 800 000 m³. La société EIFFAGE souhaiterait réutiliser l'excavation pour y stocker de la terre végétale excédentaire du chantier de l'autoroute. Ceci permettrait de remodeler le terrain pour une réutilisation agricole.

Le conseil Municipal ne voit pas d'objection à cette modification qui doit faire l'objet d'une mise à l'enquête dans la mesure où le plan d'eau qui devait être aménagé n'apporterait pas de plus value au regard de la retenue de l'Ayguelongue située à proximité.

Le Conseil Municipal donne en conséquence un avis favorable afin notamment de compenser les terrains pris par l'autoroute, en conditionnant son accord à la délimitation de l'extraction aux terrains communaux disponibles.

Nouvelle répartition des parcelles communales

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la répartition envisagée sur le plan annexé complété par le tableau des surfaces par propriétaire.

Le Conseil Municipal donne un avis favorable à cette répartition. Les terrains disponibles feront l'objet de baux précaires dressés par la SAFER après tirage au sort entre les exploitants qui avaient fait acte de candidature en 2003.

Travaux logement communal

Des travaux d'isolation intérieure sont à réaliser dans le logement occupé par M. et Mme GRAIN. Le locataire propose de les faire lui-même si la Commune lui fournit les matériaux.

Le Conseil Municipal donne un avis favorable.

Mise à jour de la Carte Communale par rapport à la perméabilité des sols

Monsieur le Maire indique que le Syndicat d'Assainissement réexamine les résultats des sondages déjà réalisés lors de l'élaboration de la Carte Communale. Ce nouvel examen a permis de déterminer précisément les terrains sur lesquels il y avait lieu de réaliser des sondages.

Ces terrains sont en nombre plus limité que ce qui avait été envisagé au départ.

Le coût de l'opération pourrait être pris totalement en charge par le Syndicat.

Le Conseil Municipal donne un avis favorable à la réalisation des sondages pendant la période climatique la plus favorable. 

							Le Maire, 
							D. ESTRADE
2009/03/26 00:12

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2009/03/14 23:01

SÉANCE DU 12 FÉVRIER 2009


~~ODT~~ Consultation du document sous format ODT3)


Commune de MOMAS

- 64 230-



L’an deux mille neuf, le 12 février à 20 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de MOMAS se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous la Présidence de Daniel ESTRADE, Maire.

Étaient présents : Mmes PEDURTHE Jacqueline, ARETTE Patricia, Mlle BROUGÉ Virginie, MM DESCAMPS Henri, BARADAT Francis, ESTRADE Daniel, MASSOU Jean-Marc, BARBEREAU Hervé, CAZÈRES Jean-François et MARIOT Michel.

Absente : Mme LOUBIX Anne-Marie

Projet de carrière - avenant


Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet d’avenant au contrat de foretage passé avec la société GUINTOLI le 23 janvier 2006 en vue de l’extraction de matériaux destinés à la construction de l’autoroute A65.

Cet avenant a pour objet la cession par GUINTOLI du contrat de foretage à la société EIFFAGE qui se substitue de ce fait à GUINTOLI dans ses obligations vis-à-vis de la Commune.


Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :


* DÉCIDE d’autoriser Monsieur le Maire à signer le projet d’avenant,

  • DÉCIDE de faire figurer sur le plan joint à l’avenant les limites précises de l’exploitation. La surface restant disponible après la vente des terrains mis dans l’emprise autoroutière (à l’époque, EIFFAGE, concessionnaire de l’A65, n’envisageait pas d’ouvrir cette carrière) est de 13 hectares (voir plan annexé).


Orientations budgétaires


Monsieur le Maire indique que la Commission Bâtiments et Espaces Publics s’est réunie afin d’établir les propositions qui pourraient être retenues pour 2009 dans le budget d’investissements.

Il est proposé à ce titre :

  • des travaux d’aménagement et d’embellissement du cimetière (allées, parvis, entrées) pour un montant estimé à 35 000 €,
  • la poursuite de la mise aux normes de confort thermique des menuiseries des logements de l’ancienne mairie et du presbytère (pour un montant à chiffrer),
  • l’aménagement de la partie piétonne du Chemin Pipaoutou (à chiffrer),
  • des travaux d’embellissement de la traversée du bourg (à préciser et, éventuellement, présenter dans le cadre des aides du 1% Paysage et Environnement de l’A65) ; plusieurs possibilités sont évoquées : éclairage place de la mairie, réfection des trottoirs, réfection des clôtures du terrain de sports,…


Dégâts tempête du 24/01/09


Monsieur le Maire indique qu’une demande d’indemnisation a été faite auprès de l’assurance pour les divers dégâts constatés dans les toitures. Un devis sera demandé à l’entreprise GUICHEMERRE.




Définition des nouvelles limites communales avec UZEIN et AUBIN après réorganisation foncière et construction de l’A65


Monsieur le Maire présente les modifications mineures qui permettraient une meilleure lisibilité du territoire après construction de l’autoroute.


Le Conseil Municipal


* DONNE UN AVIS FAVORABLE à ces modifications qui n’auront pas de conséquences sur le plan des recettes fiscales.


Activité de la Communauté de Communes du Miey de Béarn


Patricia ARETTE (Culture), Virginie BROUGÉ et Henri DESCAMPS (Petite Enfance), Jean-Marc MASSOU et Francis BARADAT (Programme Local de l’Habitat) informent le Conseil Municipal de l’avancement de ces réflexions qui vont déboucher sur la prise en compte de nouvelles compétences par la Communauté.

Au titre du spectacle vivant, le désengagement du Conseil Général des Saisons de la Culture ne doit pas empêcher la programmation de spectacles qui seraient inscrits dans le projet culturel d’Arts Pluriels de BOUGARBER ou qui feraient intervenir des troupes amateurs moins coûteuses pour la Communauté et pour les Communes.

Des cours de béarnais sont prévus à partir de septembre et des cours de danses béarnaises sont demandés.

Pour la petite enfance, le rapport final et sa traduction en termes de financement des différents scénarios devraient permettre de définir le mode de gestion des deux crèches du Territoire.

Pour l’habitat, un programme de 1 000 000 € (sur 6 ans) d’aides de la Communauté de Communes est envisagé. Le PLH sera soumis prochainement à tous les Conseils Municipaux.


Crédits déconcentrés du Conseil Général


Madame MARIETTE, Conseillère Générale, recense les travaux de voirie départementale qui pourraient être réalisés dans l’enveloppe de ces crédits.

Il est proposé de demander l’aménagement de sécurité pour les piétons sur le RD 201 aux abords du Lac de l’Ayguelongue et un élargissement de la chaussée de la RD 201 au droit de la ferme BRANA-LABATAILLE.

Il est rappelé que les curages des fossés des routes départementales font partie de l’entretien courant et ne peuvent être imputés sur le programme déconcentré.

Une demande spécifique sera faite pour les points concernés après les travaux de remembrement pour la partie basse, et dès que possible pour les secteurs non concernés par le remembrement.


délibérations

2009/03/14 22:56 · 0 Pas de commentaires

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