COMMUNE DE MOMAS

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 16 juin 2008

L’an deux mille huit, le seize juin à 21 heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de MOMAS se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous la Présidence de Daniel ESTRADE, Maire.

Étaient présents : Mmes ARETTE Patricia, BROUGÉ Virginie, LOUBIX Anne-Marie, PEDURTHE Jacqueline,

MM DESCAMPS Henri, BARADAT Francis, ESTRADE Daniel, MASSOU Jean-Marc, MARIOT Michel, BARBEREAU Hervé, CAZERES Jean-François.

Absents excusés :

Secrétaire de Séance : MASSOU Jean-Marc

Élections des membres de la commission foncière

A la demande du conseil général, le conseil municipal procède à l'élection des membres de la commission foncière.

A l'unanimité, ont été élus:

MEMBRES PERMANENTS:

• BRANA Odile
• BERNE Denise
• BARADAT francis

MEMBRES SUPPLEANTS:

• ARETTE Patrick
• LENGUIN Didier.

Pour extrait conforme au registre.

Le Maire,

D. ESTRADE

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