SEANCE DU 6 SEPTEMBRE 2004

Le 6 Septembre 2004, à 20 h, le Conseil Municipal de MOMAS, s’est réuni dans la salle de la Mairie sous la présidence de M. BARADAT Francis, Maire.

Etaient présents : MM. DESCAMPS – ESTRADE – BARBEREAU – LAJUS – MAJESTE –

CAZERES - Mmes GONZALEZ – LOUBIX – PEDURTHE

Absente excusée : Mme ARETTE

SENTIERS DE RANDONNEE

Le Conseil Municipal valide les plans remis par la Communauté de Communes. Le choix définitif ne pourra être fait que lorsque les principes de financement auront été adoptés. Le passage de l’itinéraire sur terrain privé est toutefois soumis à l’accord du propriétaire pour la liaison entre le chemin de Pau et la route de Cappouey.

VENTE D’UN TERRAIN A LA SOCIETE LACADEE

Le Conseil Municipal confirme son accord pour la vente d’un terrain de 3201 m2 (ZD 39 et ZD 42) à la Société LACADEE au prix global de 17900 €.

Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer l’acte correspondant.

CARTE COMMUNALE

Les questionnaires retournés par les propriétaires ont fait l’objet d’un enregistrement avec report des demandes sur plan d’ensemble. Une analyse sera faite par le bureau d’études en fonction de la capacité des réseaux et des équipements ainsi que des objectifs majeurs assignés à la carte communale.

Dès que le bureau d’études B2E LAPASSADE aura avancé sur les perspectives d’agrandissement du groupe scolaire, une réunion sera programmée avec le Conseil Municipal (fixée au lundi 4 octobre 2004 à 16 heures).

Une décision rapide pourra être ainsi prise pour les quatre demandes d’urbanisme en instance.

EMPLOI AGENT D’ANIMATION 

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’un emploi d’agent d’animation non permanent à temps non complet avait été créé le 01/09/2003 et qu’il avait été pourvu par le recrutement d’un agent contractuel.

Afin d’assurer le fonctionnement de la garderie périscolaire et l’aide aux enfants de la classe maternelle, il propose le renouvellement de ce contrat du 01/09/2004 au 28/02/2005.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal

DECIDE de renouveler du 01/09/2004 au 28/02/2005, l’emploi non permanent à temps non complet d’agent d’animation à raison de 22 h 50 par semaine de classe.

AUTORISE le Maire à signer le contrat de travail.

PRECISE que l’emploi sera doté de la rémunération correspondant à l’indice brut 245 de la Fonction Publique (majoré 263).