COMMUNE DE MOMAS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 28 mars 2008
L’an deux mille huit, le vingt-huit mars à 18 heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de MOMAS se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous la Présidence de Daniel ESTRADE, Maire.
Étaient présents : Mmes ARETTE Patricia, BROUGÉ Virginie, PEDURTHE Jacqueline,
MM DESCAMPS Henri, BARADAT Francis, ESTRADE Daniel, MASSOU Jean-Marc, CAZERES Jean-François, MARIOT Michel, BARBEREAU Hervé.
Absents excusés : LOUBIX Anne-Marie
Désignation des représentants à l’Association Foncière d’Aménagement Foncier
Il est proposé de désigner les représentants suivants qui sont déjà impliqués dans les études préalables :
Pour extrait conforme au registre.
Le Maire,
D. ESTRADE