SÉANCE DU 21 septembre 2009SÉANCE DU 21 septembre 2009

Le 21 septembre 2009, à 20 heures 30, le Conseil Municipal de MOMAS s'est réuni dans la salle de la Mairie, sous la présidence de M. ESTRADE Daniel, Maire.

Etaient présents : Mmes LOUBIX, ARETTE, Mlle BROUGÉ, MM. BARBEREAU, CAZERES, DESCAMPS, BARADAT, MASSOU, MARIOT.

Absente excusée : Mme PEDURTHE,

Absents :

Exploitation et aménagement de la carrière Exploitation et aménagement de la carrière

L'extraction des matériaux sur la carrière de l'A65 devrait s'achever fin octobre.

Le volume définitif extrait n'est toujours pas connu, les travaux se déroulent sans accidents particuliers, et se pose la question de la réhabilitation de ce chantier.

Comme décidé lors du précédent conseil municipal, une commission va être réunie pour travailler sur le pré-projet de réhabilitation annexé au contrat de carrière signé avec la société Guintoli.

Depuis la rédaction de ce document, certaines variables comme le périmètre du projet ont évolué.

Le conseil municipal a débattu sur la composition de cette commission “Réhabilitation Carrière”. Une liste de personnes a été proposée et adoptée à l'unanimité.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

• DIT que la commission sera composée des membres suivants :

Mmes FERREIRA Fabienne, BEAUDÉANT Céline, BRANA Nathalie,

MM. LHOSTE Patrick, BRANA Christian, LECLERC Georges, MENDEZ Patrick, BARADAT Jean-Marc, BENDAILH René, CAMPAGNE Jean-Louis, MARTIN Mathieu, MOULIS Bernard, GIORDANENGO Joël

• DÉCIDE de réunir cette commission consultative cet hiver.

Aménagement du cimetièreAménagement du cimetière

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La couleur du béton désactivé sera la même que celui du pourtour de la mairie.

La commission habitat décidera d'un schéma pour casser l'homogénéité de la dalle de béton désactivé qui s'étendra du pourtour du monument aux morts jusqu'au perron de l'église.

Aménagement du Chemin PeyroutetAménagement du Chemin Peyroutet

La Commission Voirie avait rendu compte, lors de la dernière réunion, des prestations envisagées pour l'aménagement du Chemin Peyroutet. Ce dernier est, sur environ 70 mètres, mitoyen avec la commune d'Aubin.

Le coût des travaux chiffré par l'entreprise LAFFITTE s'éleve à 6 850 € HT. La partie mitoyenne sera quant à elle prise en charge à moitié par la commune d'Aubin.

Le montage financier de ces travaux se répartit de la manière suivante :

• 1050 € pour la partie mitoyenne à part égale entre le deux communes
• 5800 € à charge de la seule commune de Momas.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

• DÉCIDE de demander une nouvelle proposition à l'entreprise LAFFITTE de manière à diminuer le montant des travaux et valide le montage financier présenté.

Dépenses de l'école et décision modificative budgétaire n°1

Des dépenses diverses pour couvrir certaines charges exceptionnelles s'élèvent à 200 €, et il est rappelé que lors d'une précédente réunion, le Conseil Municipal avait prévu d'attribuer une participation exceptionnelle de 600 € pour le spectacle sur le thème “musique” de l'année scolaire 2008-2009. Cette participation n'ayant pas été versée, il est proposé de la verser sous forme de subvention complémentaire à la Caisse des Ecoles.

Une demande a été faite par la directrice de l'école d'acquérir un téléviseur “écran plat” et un magnétoscope DVD pour une somme de 600 € HT.

Une majorité des élus présents souligne la fragilité de ce type de matériel et propose que l'on réfléchisse à une autre proposition d'équipement.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

• DÉCIDE d'accepter de verser 200 € pour couvrir les dettes exceptionnelles diverses + 600 € de participation aux frais de spectacle du thème musique, en adoptant la décision modificative suivante :
• Compte 022 : - 800 €
• Compte 6574 : + 800 €.

• ETUDIE une autre option d'acquisition de matériel audiovisuel pour l'école en se basant sur des critères de résistance et de longévité.

Extension du réseau électrique

Deux projets de renforcement sont proposés par le Syndicat d'Electrification pour un montant de 29 000 € auxquels la Commune participera à hauteur de 22 % :

• Poste “Soulé”, sur la ligne desservant les propriétés Lenguin et Cazères
• Poste “Paletou” desservant les propriétés Massou et Tucou

Il est également prévu une extension de 22 mètres de la ligne riveraine à la parcelle constructible de Madame Odile BRANA, afin d'alimenter de futures habitations.

Décision modificative n°2 (camion Nissan)

Compte 020 (dépenses imprévues) : - 3 548,00 €

Compte 2182 - 20 (mat. de transport) : + 3 548,00 €