SEANCE DU 16 FEVRIER 2006
Le 16 Février 2006, à 20 heures, le Conseil Municipal de MOMAS s’est réuni dans la salle de la Mairie sous la présidence de M. BARADAT Francis, Maire.
Etaient présents : MM. DESCAMPS – LAJUS – ESTRADE – CAZERES – BARBEREAU –
MAJESTE-LASSALLE – Mmes ARETTE – LOUBIX
Absentes excusées : Mmes GONZALEZ – PEDURTHE
SUBVENTION AUX CLUBS SPORTIFS
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la demande formulée par l’Entente Sportive Bournos-Doumy en vue de l’obtention d’une subvention. Cette demande s’apprécie sur le nombre d’adhérents (12) de notre commune à cette association.
Après avoir rappelé les décisions privilégiant les deux clubs intercommunaux de football (ES AYGUELONGUE) et de volley-ball (LESCAR PYRENEES VB), le Conseil a différé son avis jusqu’au vote du budget.
POTEAU D’INCENDIE DU CHEMIN PIPAOUTOU
Monsieur le Maire indique que la demande de création de deux nouveaux lots constructibles par M. TUQUET-BROUGE, entraîne une procédure de lotissement. Dans ce cadre, le Service d’Incendie et de Secours est consulté et a pour habitude d’imposer la mise en place d’une bouche d’incendie. Le demandeur souhaite un partage des frais avec la commune, car cet équipement sera bénéfique pour toute la zone (rayon de 150 m).
Il serait possible de profiter de la négociation pour obtenir une servitude de passage des eaux pluviales du chemin à travers la propriété jusqu’à la route départementale en empruntant la voie de desserte.
Il semble, selon M. ESTRADE, que la voie de desserte soit implantée trop en amont pour permettre la récupération des eaux de pluie du chemin.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal se prononce par 8 voix favorable, sur la participation de la commune aux frais d’implantation du poteau d’incendie et sur le taux de
33 % à appliquer à l’estimation de 3279,16 € HT.
PLAN D’EXPOSITION AU BRUIT DE L’AEROPORT
Le nouveau document ne présente pas de contraintes particulières pour le territoire communal qui est concerné dans sa partie la plus proche d’UZEIN, dans un secteur exempt d’habitations.
CONTRAT TEMPS LIBRE
Le Conseil Municipal est informé de la signature d’un nouveau contrat temps libre avec la Caisse d’Allocations Familiales pour la période 2005-2007. Ceci permettra de maintenir au moins jusqu’en 2007 les aides apportées au CLSH Le Petit Prince d’UZEIN qui accueille les enfants de notre commune pendant les vacances scolaires.
