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Table des matières
~~ODT~~
Résultat élections Européennes Momas
Voici le résultat des élections Européennes pour le village de Momas en ce dimanche 7 juin 2009, tel que communiqué à la préfecture.
On remarquera le taux d'abstention record pour notre village de 59 %, et le faible pourcentage de bulletins exprimés avec 10 % de bulletins nuls.
| Inscrits | 351 |
| Votants | 144 |
| Exprimés | 129 |
| Baudis | 34 |
| Arif | 33 |
| Rochefort | 21 |
| Bove | 9 |
| Melenchon | 9 |
| Drevet | 7 |
| Aliot | 6 |
| Temple | 4 |
| Martin | 3 |
| Puyjalon | 1 |
| Martinez | 1 |
| De Franclieu | 1 |
| Torremocha | 0 |
| Echeverria | 0 |
| Terrien | 0 |
| Gras | 0 |
| Jacob | 0 |
| Dulong | 0 |
| Carayol | 0 |
| Tellechea | 0 |
| Raich | 0 |
| Faura | 0 |
| Barbe | 0 |
| Fanchtein | 0 |
Election europe 2009
Repas annuel de l'ACCA (Chasse)
ACCA
L'Association des Chasseurs organise son repas annuel le 23 mai 2009 (ouvert à tous) à 20 heures au Foyer.
Les personnes intéressées doivent s'inscrire avant le 20 mai auprès de Daniel ESTRADE, Cédric BRANA, Bernard MOULIS, Patrick LHOSTE.
Bulletin d'alerte Météo
Bulletin Régional de Suivi
CENTRE METEOROLOGIQUE INTERREGIONAL DE BORDEAUX
Bulletin émis le samedi 24 janvier 2009 à 13h10 Date et heure du prochain message : samedi 24 janvier 2009 à 16h00
Numéro : 2401SO07 Type d'événement : Vent violent et Neige-Verglas
VIGILANCE ROUGE POUR : Pyrénées-Atlantiques, Haute-Garonne, Gers, Hautes-Pyrénées,
Lot-et-Garonne, Gironde, Landes.
Evènement en cours. Fin d'événement prévue le dimanche 25 janvier 2009 à 01h00
Maintien de suivi pour 13 département(s) :Dordogne (24), Gironde (33), Landes (40), Lot-et-Garonne (47),
Pyrénées-Atlantiques (64), Ariège (09), Aveyron (12),
Haute-Garonne (31), Gers (32), Lot (46), Hautes-Pyrénées (65),
Tarn (81), Tarn-et-Garonne (82).
Fin de suivi pour 4 département(s) :Charente (16), Charente-Maritime (17), Deux-Sèvres (79),
Vienne (86).
Qualification de l'événement : Violente tempête hivernale d'une ampleur peu commune sur le sud du pays justifiant un suivi particulier. Il est vraisemblable que cette tempête intéresse une zone géographique plus limitée qu'en décembre 99 mais elle risque d'être d'intensité comparable.
Faits nouveaux : La dépression (975 hPa), se trouve actuellement sur le Limousin et se décale progressivement vers l'est en se comblant lentement. Les vents se sont atténués sur l'ouest de l'Aquitaine, mais la vigilance rouge est maintenue jusqu'à 16 h cet après-midi pour les départements de l'Aquitaine. En effet, même si les rafales ont légèrement faibli à la mi-journée, des chutes d'arbres ou des dégâts sur les structures sont encore possibles cet après-midi car les vents violents de la nuit et de la matinée ont d'ores et déjà beaucoup fragilisé les arbres et certaines structures. L'Aveyron est aussi en vigilance orange neige jusqu'à 1h demain.
Situation actuelle et données observées : On observe encore à la mi-journée des violentes rafales de 110 à 120 km/h dans l'intérieur des terres et de 130 à 140 km/h près des côtes.
Evolution prévue : La dépression se situe sur le Limousin et se décale progressivement vers l'est. Elle engendre encore de fortes rafales de vent sur la région. - Sur les départements de l'Aquitaine les plus à l'ouest, placés en vigilance rouge depuis la fin de fin de nuit et au cours de la matinée, persistance de vents de sud-ouest puis de nord-ouest violents avec des rafales d'au moins 130 km/h sur le littoral et dépassant parfois 110 km/h dans les terres. Sur les départements en rouge situés plus à l'est, les rafales de vent pourront encore temporairement dépasser les 130 km/h dans les endroits les plus exposés. - Sur les autres départements, placés en vigilance orange, on attend des rafales de 110 à 120 km/h de direction ouest puis nord-ouest dans l'intérieur et de 130 km/h sur les côtes. Phénomènes complémentaires : Cette tempête s'accompagne de précipitations importantes, de l'ordre de 20 à 40 litres par mètres carrés, qui se produiront sur des sols déjà saturés, notamment sur le sud de l'Aquitaine et Midi-Pyrénées. Près du Massif Central, la limite pluie-neige s'abaisse rapidement en-dessous de 500 m cet après-midi. Risque de neige en plaine avec des quantités pouvant atteindre 5 à 10 cm sur l'Aveyron, notamment sur le nord-est du département où des congères sont probables. Dans le golfe de Gascogne près des côtes, cet épisode tempêtueux s'accompagne de creux atteignant 6 à 8 mètres, voire 9 à 10 mètres par endroit, sur les côtes situées au sud de Royau. Ceci engendre de très fortes vagues déferlant sur le littoral, particulièrement sur les côtes Landes et Basque où la plus grande prudence est recommandée.
Conséquences possibles : Vent/Rouge Avis de tempête très violente
- Des coupures d'électricité et de téléphone peuvent affecter les réseaux de distribution
pendant des durées très importantes.
- Des dégâts nombreux et importants sont à attendre sur les habitations, les parcs et
plantations. Les massifs forestiers peuvent être fortement touchés.
- La circulation routière peut être rendue très difficile sur l'ensemble du réseau.
- Les transports aériens et ferroviaires et maritimes peuvent être sérieusement affectés.
- Le fonctionnement des infrastructures des stations de ski peut être rendu impossible.
- Des inondations importantes peuvent être à craindre aux abords des estuaires en période
de marée haute. Vent/Orange
- Des coupures d'électricité et de téléphone peuvent affecter les réseaux de distribution
pendant des durées relativement importantes.
- Les toitures et les cheminées peuvent être endommagées.
- Des branches d'arbre risquent de se rompre.
- Les véhicules peuvent être déportés.
- La circulation routière peut être perturbée, en particulier sur le réseau secondaire en
zone forestière.
- Le fonctionnement des infrastructures des stations de ski est perturbé.
Neige-Verglas/Orange
- Des chutes de neige ou du verglas, dans des proportions importantes pour la région, sont
attendus.
- Les conditions de circulation peuvent devenir rapidement très difficiles sur l'ensemble
du réseau, tout particulièrement en secteur forestier où des chutes d'arbres peuvent accentuer les difficultés.
- Les risques d'accident. sont accrus
- Quelques dégâts peuvent affecter les réseaux de distribution d'électricité et de
téléphone.
Conseils de Comportement : Vent/Rouge Dans la mesure du possible:
- Restez chez vous.
- Mettez-vous à l'écoute de vos stations de radio locales.
- Prenez contact avec vos voisins et organisez-vous
En cas d'obligation de déplacement:
- Limitez-vous au strict indispensable en évitant, de préférence, les secteurs forestiers.
- Signalez votre départ et votre destination à vos proches.
Pour protéger votre intégrité et votre environnement proche:
- Rangez ou fixez les objets sensibles aux effets du vent ou susceptibles d'être
endommagés.
- N'intervenez en aucun cas sur les toitures et ne touchez pas à des fils électriques
tombés au sol.
- Si vous êtes riverain d'un estuaire, prenez vos précautions face à des possibles
inondations et surveillez la montée des eaux.
- Prévoyez des moyens d'éclairages de secours et faites une réserve d'eau potable.
- Si vous utilisez un dispositif d'assistance médicale (respiratoire ou autre) alimenté par
électricité, prenez vos précautions en contactant l'organisme qui en assure la gestion. Vent/Orange
- Limitez vos déplacements. Limitez votre vitesse sur route et autoroute, en particulier si
vous conduisez un véhicule ou attelage sensible aux effets du vent.
- Ne vous promenez pas en forêt et sur le littoral.
- En ville, soyez vigilants face aux chutes possibles d'objets divers.
- N'intervenez pas sur les toitures et ne touchez en aucun cas à des fils électriques
tombés au sol.
- Rangez ou fixez les objets sensibles aux effets du vent ou susceptibles d'être
endommagés. Neige-Verglas/Orange
- Soyez prudents et vigilants si vous devez absolument vous déplacer.
- Privilégiez les transports en commun.
- Renseignez-vous sur les conditions de circulation auprès du centre régional d'information
et de circulation routière (CRICR).
- Préparez votre déplacement et votre itinéraire.
- Respectez les restrictions de circulation et déviations mises en place.
- Facilitez le passage des engins de dégagement des routes et autoroutes, en particulier en
stationnant votre véhicule en dehors des voies de circulation.
- Protégez-vous des chutes et protégez les autres en dégageant la neige et en salant les
trottoirs devant votre domicile, tout en évitant d'obstruer les regards d'écoulement des eaux.
- Ne touchez en aucun cas à des fils électriques tombés au sol.
tempete2009
Vœux 2009
Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs,
Une nouvelle année commence et c'est l'occasion, pour le Conseil Municipal et moi-même, de vous adresser, à vous et à ceux qui vous sont chers, nos vœux les plus sincères.
Nous souhaitons que 2009 réponde à toutes vos attentes, autant sur le plan personnel que professionnel.
Comme vous en avez l'habitude, vous recevrez prochainement (courant de ce premier trimestre) un bulletin municipal faisant le bilan des réalisations 2008 et présentant les orientations de 2009.
Pour le moment vous pouvez visiter notre site Internet (En cours de construction) et si, vous le souhaitez, vous pouvez nous adresser toute suggestion permettant de l'améliorer et de le compléter.
Bonne navigation et encore une fois, bonne année 2009 !
Votre maire,
Daniel Estrade
Suppression des zones blanches ADSL sur les communes du Miey de Béarn
Le conseil général qui est en charge du réseau haut débit du département, nous fait part du déploiement prochain d'une antenne WIMAX sur les hauteurs de la commune d'Aussevielle. Ce type de technologie offre une couverture par les “airs” à l'aide d'ondes radios du territoire sur un perimètre d'environ 19Km. Ce équipement pourrait permettre d'offrir aux habitants de la commune de Momas non couvert par l'ADSL, un abonnement à l'Internet de type illimité, sur un débit à 2Mbits/s, non suffisant pour recevoir la télévision par Internet, mais satifaisant pour surfer sur Internet et le site en construction de Momas.fr :!
Prochain rendez-vous le premier semestre 2009 (1er Juillet) et la présentation des modalités de fonctionnement de cette initiative.
Wimax Internet ADSL
Le Conseil Municipal de Momas
Suite aux élections municipales du 15 mars 2020, le Conseil Municipal de Momas est composé d'élus du mandat précédent, et de nouveaux conseillers.
le Maire élu, Monsieur ESTRADE Daniel, encadre ainsi le nouveau Conseil Municipal:
Les adjoints : PEDURTHE Jacqueline (1ère adjointe), Georges LECLERC (2eme adjoint), ARETTE Patricia (3eme adjointe), BROUGE Virginie (4eme adjointe).
Les conseillers : ARETTE-HOURQUET Corinne, CELERIER Céline, LABORDE Valérie, MANOTTE Patricia, ARNAL Sébastien, FONSECA Daniel, LAFERRERE Yannick, LARQUE Jean-Louis, MASSOU dit LABAQUERE Jean-Marc, MOULIS Bernard.
Les Commissions locales
Le Conseil municipal mis en place après les élections municipales a défini son mode de fonctionnement en donnant aux commissions et aux groupes de travail une place importante dans la préparation des décisions. Ces responsables sont les premiers interlocuteurs à appeler en cas de problèmes ou de questions à poser.
Mise en place des Commissions Communales et Désignation des représentants ou délégués
Délégués au Syndicat d’Alimentation en Eau Potable de la Région du Luy et Gabas Titulaire : Jean-Marc MASSOU DIT LABAQUERE Suppléant : Bernard MOULIS
Délégués au Syndicat Départemental d’Électrification des Pyrénées-Atlantiques Titulaire : Daniel ESTRADE Suppléant : Georges LECLERC
CCAS : Commission Action sociale et Petite Enfance En application du décret n°95-562 du 6 mai 1995 et de l’article L. 123-6 du Code de l’Action Sociale et de la famille, le Conseil municipal procède à l’élection de ses représentants au CCAS, qui seront au nombre de 5, à savoir : Président de droit : Daniel ESTRADE, Maire
Vice-Président : Patricia ARETTE
Membres : Jacqueline PEDURTHE, Virginie BROUGÉ, Céline CELERIER, Patricia MANOTTE
Commission Communale des Impôts Directs Président :le Maire
Titulaires: FERREIRA Fabienne, FOREST Mickaël, CAZÈRES Jean-François, LENGUIN Didier, NOLIBOS Gérard, LABORDE Valérie
Suppléants: NOLIBOS Michèle, LECLERC Hélène, MAILHARRIN Frédéric, ARNAL Sébastien, PEYROUTET Rachel, LARQUE Manon
Commission Appel d’Offres Président : Daniel ESTRADE, Maire Membres : Jacqueline PEDURTHE, Georges LECLERC, Patricia MANOTTE.
Commission électorale Représentant de la Commune : Valérie LABORDE / Représentant de la Préfecture : Francis BARADAT / Représentant du Tribunal de Grande Instance : Henri DESCAMPS
Commission bâtiments Président : Patricia MANOTTE Membres : Daniel ESTRADE, Georges LECLERC, Patricia ARETTE, Daniel FONSECA, Valérie LABORDE.
Commission Voirie Président : Georges LECLERC Membres : Daniel ESTRADE, Jacqueline PEDURTHE, Céline CELERIER, Jean-Louis LARQUÉ, Sébastien ARNAL, Yannick LAFERRERE, Valérie LABORDE.
Commission Agricole Président : Jean-Marc MASSOU DIT LABAQUERE Membres : Daniel ESTRADE, Jean-Louis LARQUÉ, Yannick LAFERRERE, Daniel FONSECA.
Commission Valorisation forestière Président : Daniel ESTRADE, Maire Vice-Président : Yannick LAFERRERE Membres : Sébastien ARNAL, Patricia MANOTTE, Jean-Marc MASSOU DIT LABAQUERE.
Commission Fêtes et cérémonies Président : Patricia ARETTE Membres : Virginie BROUGÉ, Corinne ARETTE-HOURQUET, Céline CELERIER, Patricia MANOTTE, Bernard MOULIS, Valérie LABORDE.
Commission scolaire Président : Virginie BROUGÉ Membres : Jacqueline PEDURTHE, Patricia ARETTE.
Commission Espaces verts Président : Céline CELERIER Membres : Daniel ESTRADE, Yannick LAFERRERE, Patricia MANOTTE, Daniel FONSECA, Valérie LABORDE.
Commission PLR Chemins de randonnées Président : Patricia MANOTTE Membres : Daniel ESTRADE, Corinne ARETTE-HOURQUET, Daniel FONSECA.
Commission ADMR Président : Patricia ARETTE, Membres : Daniel ESTRADE
mairie
Carte de Momas
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43.450302,-0.444646,#1
Mairie de Momas
Carte du Bourg de Momas
43.433787,-0.462885,#1
Lac de L'Ayguelongue
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Bourg de Momas
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43.449967,-0.444152,#2
Eglise de Momas
43.450598,-0.444192,#3
Momas
43.450613,-0.443289,#4
Ecole Municipale de Momas
43.450781,-0.443074,#5
Foyer Municipal
43.450867,-0.442634,#6
Terrain de Pétanque
43.451015,-0.442860,#7
Terrain de Basket Ball
43.451135,-0.442575,#8
Terrain de Tennis
43.450411,-0.444152,#9
Mairie de Momas
43.450138,-0.443691,#10
Cimetière de Momas
43.449321,-0.444410,#2
Château de Momas de Momas
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Déchet Collecte Emmaüs
La communauté d'Emmaüs nous a informés qu'elle souhaitait arrêter en 2009 la collecte semestrielle des encombrants.
Cependant la collecte est assurée sur appel téléphonique de l'usager au 05 59 81 17 82.
http://www.emmaus-lescar-pau.com
déchets environnement
Le Château
Informations
Le Château de Momas est un château privé.
L'ancienne demeure des seigneurs de Momas retrouve ses charmes perdus grâce à Mme Teillard, propriétaire du château, qui conserve dans ses jardins des milliers de plantes à fleurs et de légumes rares d'hier et d'aujourd'hui. Elle présente aux visiteurs des jardins restaurés d'inspiration médiévale. On peut ainsi à nouveau apprécier le “jambon du pauvre” sorte de salsifis dont le goût rappellerait celui du jambon, “l'épinard fraise” et “l'épinard perpétuel” premiers légumes importés par les légions romaines. On trouve également des variétés de pommiers du terroir aux noms évocateurs comme la “sang de boueilh” ou sang de boeuf.
Historique:
Depuis l’éperon de sa colline, le village de Momas domine la vallée du Luy-de-Béarn. Du fait de sa position stratégique, il voit dès le XIVe siècle la construction d’un château, bâti à proximité de l’église. On y accède aujourd’hui au terme d’une longue allée plantée.
Il semble qu’il y ait un château à Momas dès le XIVe siècle ; en 1344, le seigneur prête d’ailleurs hommage à Aliénor de Comminges qui n’est autre que la mère du futur vicomte de Béarn Gaston Fébus. Le bâtiment d’habitation des seigneurs de l’époque est détruit sans qu’on sache précisément dans quelles circonstances. On peut toutefois supposer qu’un incendie ravage l’édifice.
Par conséquent, ce n’est qu’au XVIe siècle, sur les ruines de cette construction initiale, qu’est édifié le château actuel. On raconte que le roi Henri IV se serait arrêté dans ce château, de même que Louis XIII lorsqu’il vient à Pau en 1620.
Jusqu’à la Révolution, la seigneurie demeure la propriété du marquis de Jasses. Puis, le château est vendu comme bien national, et acquis par le docteur Jacques Terrier, un révolutionnaire qui entreprend de nombreux travaux de rénovation, dont l’aménagement de l’intérieur avec un revêtement en bois récupéré dans l’église du village. La date de 1807, inscrite sur une plaque qui se trouve au-dessus de l’entrée du sud, symbolise la fin de la restauration de l’édifice.
Le château se présente sous la forme d’un vaste édifice rectangulaire à un étage surmonté d’un toit en ardoise. Il conserve du XVIe siècle une tour carrée d’escalier en saillie, d’un étage plus haut que le reste du château, située à l’extrémité nord-ouest.
Le château de Momas a été inscrit à l’inventaire des Monuments Historiques en 1989. Désormais agrémenté d’un jardin restauré à partir de plans conservés en mémoire par un des derniers jardiniers du château, il est aujourd’hui une propriété privée ouverte à la visite. Celle-ci est rendue particulièrement agréable par la présence d’une serre, d’un potager et d’un verger contenant plus d’un millier de fleurs et légumes rares d’hier et d’aujourd’hui. En effet, le château est un conservatoire de fleurs, fruits, légumes, anciens, rares ou oubliés. Ses jardins ont quant à eux été labellisés “Jardins remarquables” par le Ministère de la Culture.
Informations pratiques: Surface du parc ou du jardin:1 ha
Labels: “Jardin Remarquable”, “Monument Historique”, “Vieilles Maisons Françaises” “Ligue pour la Protection des Oiseaux”. (Source: http://visites.aquitaine.fr/chateau-de-momas)
Les actualités et événements à venir sont indiqués sur les sites web :
Facebook : http://www.facebook.com/Château-de-Momas-Jardin-Remarquable-433291926837752/
Jours et horaires des visites commentées - tous les jours sauf le jeudi, de 10h à 12h / 14h30 à 18h30 - téléphone : 05.59.77.14.71 (Mme TEILLARD, propriétaire, 18 chemin La Carrère - 64230 MOMAS)
Tarifs - adulte : 5 € - moins de 12 ans : gratuit - groupe (+ 10 personnes): 4 €
Durée moyenne de la visite: 1h30.
Fête des Fleurs
- vente exposition de plantes à fleurs (juin)
Fête de l'Arbre
- vente exposition d'arbres
- début novembre
chateau fête des fleurs
Démographie de Momas
Source :
http://www.insee.fr/fr/ppp/bases-de-donnees/recensement/resultats/chiffres-cles/n3/64/n3_64387.pdf
| ANNEE | POPULATION |
| 2008 | ??? |
| 2007 | 513 |
| 2006 | 498 |
| 1999 | 391 |
| 1990 | 374 |
| 1982 | 325 |
| 1975 | 300 |
| 1968 | 289 |
| 1962 | 308 |
| 1954 | 321 |
| 1946 | 335 |
| 1936 | 334 |
| 1931 | 365 |
| 1926 | 367 |
| 1921 | 434 |
| 1911 | 437 |
| 1906 | 465 |
| 1901 | 461 |
| 1896 | 449 |
| 1891 | 466 |
| 1886 | 485 |
| 1881 | 488 |
| 1876 | 510 |
| 1872 | 592 |
| 1866 | 622 |
| 1861 | 644 |
| 1856 | 671 |
| 1851 | 663 |
| 1851 | 663 |
| 1846 | 641 |
| 1846 | 641 |
| 1841 | 695 |
| 1841 | 695 |
| 1836 | 694 |
| 1836 | 694 |
| 1831 | 572 |
| 1831 | 572 |
| 1821 | 581 |
| 1821 | 581 |
| 1806 | 653 |
| 1806 | 653 |
| 1800 | 627 |
| 1800 | 627 |
| 1793 | 657 |
| 1793 | 657 |
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2010
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mai
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- 07 - SÉANCE DU 20 janvier 2010
- 06 - SÉANCE DU 16 décembre 2009
- 06 - SÉANCE DU 13 novembre 2009
février
2009
septembre
juin
avril
mars
- 28 - SÉANCE DU 23 MARS 2009
- 26 - Séance du 12 janvier 2009
- 14 - deliberations:2008:debut
- 14 - SÉANCE DU 12 FÉVRIER 2009
février
- 28 - deliberations:2007:01_octobre_07:compte-rendu:compte-rendu
- 28 - deliberations:2008:seance_du_16_mars_2008:election_maire
- 28 - deliberations:2008:seance_du_16_mars_2008:3e_adjoint
- 28 - deliberations:2008:seance_du_16_mars_2008:2e_adjoint
- 28 - deliberations:2008:seance_du_16_mars_2008:1er_adjoint
- 28 - deliberations:2008:8_septembre_2008:columbarium
- 28 - deliberations:2008:8_septembre_2008:cm_8_septembre_2008
- 28 - deliberations:2008:4_fevrier_2008:remplacement_cdg
- 28 - deliberations:2008:4_fevrier_2008:peintures_ancienne_mairie
- 28 - deliberations:2008:4_fevrier_2008:cpte-rendu
- 28 - deliberations:2008:4_fevrier_2008:ca_2007-_affect_resultat1
- 28 - deliberations:2008:4_fevrier_2008:bp_2008
- 28 - deliberations:2008:4_fevrier_2008:bail_paletou
- 28 - deliberations:2008:28_mars_2008:comm
- 28 - deliberations:2008:28_mars_2008:afaf
- 28 - Excusés : MM. CAZÈRES et MARIOT
- 28 - Excusés : MM. CAZÈRES et MARIOT
- 28 - Excusés : MM. CAZÈRES et MARIOT
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- 28 - deliberations:2008:16_juin_2008:tarifs_foyer
- 28 - deliberations:2008:16_juin_2008:registre_du_16062008
- 28 - deliberations:2008:16_juin_2008:dm_n_2
- 28 - deliberations:2008:16_juin_2008:commission_fonciere
- 28 - deliberations:2008:16_juin_2008:clsh_petit_prince
- 28 - deliberations:2008:14_octobre_2008:site_internet
- 28 - deliberations:2008:14_octobre_2008:renouvellt_cosoluce
- 28 - deliberations:2008:14_octobre_2008:registre
- 28 - deliberations:2008:14_octobre_2008:modif_che_ruraux
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- 28 - deliberations:2008:14_octobre_2008:cr_berne
- 28 - deliberations:2008:14_octobre_2008:commission_dappel_doffres
- 28 - deliberations:2008:14_octobre_2008:bail_brouge
- 28 - deliberations:2008:14_octobre_2008:adhesion_sault_de_navailles_au_s_des_3_cantons
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- 28 - deliberations:2007:09_novembre_07:subvent_petit_prince_n_2
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- 28 - deliberations:2007:seance_du_5_fevrier_2007
- 28 - deliberations:2006:seance_du_6_octobre_2006
- 28 - deliberations:2006:seance_du_30_novembre_2006
- 28 - deliberations:2006:seance_du_4_mai_2006
- 28 - deliberations:2006:seance_du_30_juin_2006
- 28 - deliberations:2006:seance_du_23_mars_2006
- 28 - deliberations:2006:seance_du_19_janvier_2006
- 28 - deliberations:2006:seance_du_16_fevrier_2006
- 28 - deliberations:2005:seance_du_7_novembre_2005
- 28 - deliberations:2005:seance_du_7_fevrier_2005
- 28 - deliberations:2005:seance_du_7_mars_2005
- 28 - deliberations:2005:seance_du_5_juillet_2005
- 28 - deliberations:2005:seance_du_1_avril_2005
- 28 - deliberations:2005:seance_du_13_juin_2005
- 28 - deliberations:2005:reunio_cm_21_01
- 28 - deliberations:2005:extrait_cc_du_registre_des_deliberations
- 28 - deliberations:2004:seance_du_6_septembre2004
- 28 - deliberations:2004:seance_du_5_avril_2004
- 28 - deliberations:2004:seance_du_3_mai_2004
- 28 - deliberations:2004:seance_du_2_fevrier_2004
Église de Momas
L'Abbé Jacques ARAGO est en charge de la Paroisse de Sainte-Quitterie dont notre Commune fait partie. Pour le contacter, il suffit de suivre le lien suivant :
http://www.paroisse-sainte-quitterie.net
Informations légales
COMMUNE DE MOMAS
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 mars 2008
L’an deux mille huit, le seize mars à 20 heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de MOMAS se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous la Présidence de Henri DESCAMPS, conseiller Municipal, puis de Daniel ESTRADE, Maire.
Étaient présents : Mmes ARETTE Patricia, BROUGÉ Virginie, LOUBIX Anne-Marie, PEDURTHE Jacqueline,
MM DESCAMPS Henri, BARADAT Francis, ESTRADE Daniel, MASSOU Jean-Marc, CAZERES Jean-François, MARIOT Michel, BARBEREAU Hervé.
Absents excusés :
Secrétaire de Séance : Francis BARADAT
**Election du Maire**
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Henri DESCAMPS, Conseiller Municipal le plus âgé du Conseil qui, après appel nominal des conseillers nouvellement élus, et après avoir donné lecture des articles L 2122-4, L 2122-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, a invité le Conseil à procéder à l’élection du Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles cités précédemment.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé dans l’urne son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Premier tour de scrutin :
Le dépouillement a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :……………………….11
A déduire bulletins litigieux (art. L65 & 66 du Code électoral)…..1
Reste pour le nombre de suffrages exprimés…………………….10
Majorité absolue……………………………………………………6
**Election du Premier Adjoint**
Suite à l’élection du Maire, il a été procédé, dans les mêmes formes et sous la présidence de M. ESTRADE Daniel élu Maire, à l élection du Premier Adjoint.
Premier tour de scrutin :
Le dépouillement a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :……………………….11
A déduire bulletins litigieux (art. L65 & 66 du Code électoral)…..1
Reste pour le nombre de suffrages exprimés…………………….10
Majorité absolue……………………………………………………6
Ont obtenu :
- MASSOU Jean-Marc……………………………..10 ( dix voix)
M. MASSOU Jean-Marc ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Premier Adjoint et a été immédiatement installé.
**Election du Second Adjoint**
Suite à l’élection du Premier Adjoint, il a été procédé, dans les mêmes formes et sous la présidence de M. ESTRADE Daniel élu Maire, à l élection du Second Adjoint.
Premier tour de scrutin :
Le dépouillement a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :……………………….11
A déduire bulletins litigieux (art. L65 & 66 du Code électoral)…..2
Reste pour le nombre de suffrages exprimés……………………….9
Majorité absolue……………………………………………………6
Ont obtenu :
- BARBEREAU Hervé………………………..9 (neuf voix)
M. BARBEREAU Hervé ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Second Adjoint et a été immédiatement installé.
**Election du Troisième Adjoint**
Suite à l’élection du Second Adjoint, il a été procédé, dans les mêmes formes et sous la présidence de M. ESTRADE Daniel élu Maire, à l élection du Troisième Adjoint.
Premier tour de scrutin :
Le dépouillement a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :……………………….11
A déduire bulletins litigieux (art. L65 & 66 du Code électoral)…..1
Reste pour le nombre de suffrages exprimés…………………….10
Majorité absolue……………………………………………………6
Ont obtenu :
- DESCAMPS Henri………………………..10 (dix voix)
M. DESCAMPS Henri ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Troisième Adjoint et a été immédiatement installé.
Fêtes des fleurs 2009 Samedi 11 et Dimanche 12 avril 2009
chateau fete des fleurs
Bulletin Municipal Mars 2009
Le mot du Maire
Comme nous vous l’avions annoncé lors des voeux, nous vous adressons un bulletin municipal. C’est tout d’abord l’occasion pour nous de faire le bilan des réalisations et évènements qui ont marqué 2008. Parmi les dossiers les plus importants, figurent l’aménagement foncier et la construction de l’autoroute A65 pour laquelle des négociations ont été menées et ont abouti positivement : la Commune a vendu du foncier au concessionnaire de l’A65 et le maintien d’une carrière sur les terres communales a finalement été garanti avec les bénéfices que cela sous-entend. Ainsi, la perspective de telles recettes fait émerger des idées qui ouvrent la réflexion parmi les élus afin de vous proposer de nouveaux projets. Tout en privilégiant l’entretien des biens communaux (bâtiments et voirie), nous envisageons d’ores et déjà de réinvestir dans le patrimoine. Pour finir, je tiens à remercier toutes les personnes qui se sont manifestées dès la fin de la tempête du 24 janvier pour nous aider (à débloquer des accès et à fournir de l’électricité, entre autres). Puisse un tel élan de solidarité faire des émules quel que soit le contexte !… Daniel
La plaquette
bulletin municipal
SÉANCE DU 23 MARS 2009
Commune de MOMAS
- 64 230-
Le 23 mars 2009, à 20 heures, le Conseil Municipal de MOMAS s’est réuni dans la salle de la Mairie, sous la présidence de M. ESTRADE Daniel, Maire.
Etaient présents : MM. DESCAMPS, BARADAT, MASSOU, MARIOT, CAZERES, BARBEREAU, Mmes PEDURTHE, ARETTE, LOUBIX, Mlle BROUGÉ –
Absents excusés :
Absents :
COMPTE ADMINISTRATIF 2008
Le compte administratif 2008 présenté par M. le Maire est adopté à l’unanimité des présents et donne les résultats suivants :
FONCTIONNEMENT
Recettes 360 734,69 (+ report 2007 : 41 471,13)
Dépenses 217 998,37
Excédent 184 207,45 €
INVESTISSEMENT
Recettes 63 605,73
Dépenses 137 798,83 (+ Reste à réaliser : 9 500)
Déficit 83 693,10 €
Affectation du résultat __:
Besoin de financement (1068) 83 693,10 €
Résultat reporté en fonctionnement (002) 100 514,35 €
Résultat reporté en investissement (001) 74 193,10 €
CCAS Recettes 452,36
Dépenses 318,00
Excédent 134,36 €
**Approbation du Compte de Gestion 2008**
Le Compte de Gestion, qui retrace les écritures et les opérations du Comptable du Trésor pour l’exercice 2008, a été transmis par le Trésorier en vue de son approbation par le Conseil Municipal.
Les écritures, et en particulier l’excédent de l’exercice, sont identiques à celles du Compte Administratif.
Le Conseil Municipal,
- APPROUVE le Compte de Gestion 2008 adressé par le Trésorier.
**BUDGET PRIMITIF 2009**
Le budget primitif 2009 est adopté à l’unanimité.
**//FONCTIONNEMENT//**
Recettes 522 942 €
Dépenses 522 942 € (dont 290 742 € pour
Financement de l’investissement).
**//INVESTISSEMENT//**
Recettes 551 463 €
Dépenses 551 463 €
**__CCAS __**
Recettes et Dépenses 134 €
**Taxes Locales 2009**
Le Budget Primitif 2009 a pris en compte, au titre des recettes fiscales, un montant de 52 000 euros.
Ce montant peut être obtenu en laissant inchangés les taux des taxes locales.
Il est donc proposé au Conseil Municipal de reconduire ces taux, soit :
- Taxe d’habitation : ..8,72 %
- Taxe foncière (bâti) : ..5,56 %
- Taxe foncière (non bâti): 30,95 %
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- DÉCIDE de maintenir les taux fixés en 2006 et exposés ci-dessus.
**Convention autorisant un dépôt de terre sur des terrains communaux**
La Société EIFFAGE a demandé l’autorisation de déposer de la terre sur des parcelles communales disponibles moyennant le versement d’une indemnité de 2 000 euros par hectare.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- ACCEPTE de passer une convention avec la Société EIFFAGE pour le dépôt de terre sur des parcelles communales d’une surface totale de 3 ha, pour une durée d’UN an,
- DIT qu’une indemnité de 2 000 euros l’hectare sera perçue au profit de la Commune,
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer ladite convention.
**Accès carrière -- fuseau autoroutier**
Le Maire expose au Conseil qu’un accès reliant la carrière au fuseau autoroutier doit être créé.
Il explique que cet accès d’une largeur de 20 mètres traversera des terrains exploités par M. Jean-Marc BARADAT (certains sont communaux, d’autres lui appartiennent), et suggère qu’une compensation lui soit proposée par la Commune.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- PROPOSE de dédommager M. Jean-Marc BARADAT en mettant à sa disposition une parcelle communale de 1 ha 26 a, située secteur Castéras, et ce pour une durée de 1 an.
**Bail précaire**
Un terrain d’une surface de 0 ha 25 a restant disponible a été attribué à Jean-Louis PALETOU en bail précaire en raison de sa riveraineté.
Pour extrait conforme.
Le Maire,
D. ESTRADE
Séance du 12 janvier 2009
COMMUNE DE MOMAS
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille neuf, le 12 janvier à 20 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de MOMAS se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous la Présidence de Daniel ESTRADE, Maire.
Étaient présents : Mmes BROUGÉ Virginie, LOUBIX Anne-Marie, PEDURTHE Jacqueline, ARETTE Patricia ,MM BARADAT Francis, ESTRADE Daniel, MASSOU Jean-Marc, MARIOT Michel, BARBEREAU Hervé, CAZERES Jean-François.
Absents excusés : M. DESCAMPS Henri
Secrétaire de Séance : MASSOU Jean-Marc
Electrification
Le Conseil Municipal n'avait pas donné de suite à la demande de renforcement de la ligne électrique aérienne entre le poste Neberis et le quartier Casteras, car après vérification, EDF avait découvert que les baisses de tension enregistrées sur la location de Monsieur TUCOU provenaient d'une inversion de phases dans l'alimentation.
Le Conseil Municipal avait décidé de demander un programme de remplacement sur le quartier de la route d'Uzein.
Il s'avère que le quartier Casteras pose à nouveau problème.
Le Conseil Municipal est d'avis de demander une programmation pour 2010.
Extension EDF et certificats d’urbanisme
Des certificats d'urbanisme ont été demandés sur le chemin du Carrérot avec nécessité d'extension du réseau électrique. La Commune a demandé l'application de la PVR aux propriétés concernées (LHOSTE et BOURDA). EDF est prête à réaliser les travaux.
En l'absence de projets immédiats de la part des propriétaires, le Conseil Municipal est d'avis de surseoir à ces travaux que la Commune devrait financer par anticipation.
Carrière A65
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les discussions entre EIFFAGE et GUINTOLI (détenteur des droits de fortage) sont sur le point d'aboutir pour un volume d'extraction de 800 000 m³. La société EIFFAGE souhaiterait réutiliser l'excavation pour y stocker de la terre végétale excédentaire du chantier de l'autoroute. Ceci permettrait de remodeler le terrain pour une réutilisation agricole.
Le conseil Municipal ne voit pas d'objection à cette modification qui doit faire l'objet d'une mise à l'enquête dans la mesure où le plan d'eau qui devait être aménagé n'apporterait pas de plus value au regard de la retenue de l'Ayguelongue située à proximité.
Le Conseil Municipal donne en conséquence un avis favorable afin notamment de compenser les terrains pris par l'autoroute, en conditionnant son accord à la délimitation de l'extraction aux terrains communaux disponibles.
Nouvelle répartition des parcelles communales
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la répartition envisagée sur le plan annexé complété par le tableau des surfaces par propriétaire.
Le Conseil Municipal donne un avis favorable à cette répartition. Les terrains disponibles feront l'objet de baux précaires dressés par la SAFER après tirage au sort entre les exploitants qui avaient fait acte de candidature en 2003.
Travaux logement communal
Des travaux d'isolation intérieure sont à réaliser dans le logement occupé par M. et Mme GRAIN. Le locataire propose de les faire lui-même si la Commune lui fournit les matériaux.
Le Conseil Municipal donne un avis favorable.
Mise à jour de la Carte Communale par rapport à la perméabilité des sols
Monsieur le Maire indique que le Syndicat d'Assainissement réexamine les résultats des sondages déjà réalisés lors de l'élaboration de la Carte Communale. Ce nouvel examen a permis de déterminer précisément les terrains sur lesquels il y avait lieu de réaliser des sondages.
Ces terrains sont en nombre plus limité que ce qui avait été envisagé au départ.
Le coût de l'opération pourrait être pris totalement en charge par le Syndicat.
Le Conseil Municipal donne un avis favorable à la réalisation des sondages pendant la période climatique la plus favorable.
Le Maire,
D. ESTRADE
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