Indexmenu Plugin: If you use the 'js'-option of the indexmenu plugin, you have to disable the 'defer_js'-setting. This setting is temporary, in the future the indexmenu plugin will be improved.
Indexmenu Plugin: If you use the 'js'-option of the indexmenu plugin, you have to disable the 'defer_js'-setting. This setting is temporary, in the future the indexmenu plugin will be improved.
Indexmenu Plugin: If you use the 'js'-option of the indexmenu plugin, you have to disable the 'defer_js'-setting. This setting is temporary, in the future the indexmenu plugin will be improved.
Indexmenu Plugin: If you use the 'js'-option of the indexmenu plugin, you have to disable the 'defer_js'-setting. This setting is temporary, in the future the indexmenu plugin will be improved.
Table des matières
~~ODT~~
Historique du blog
2010
octobre
juin
mai
SÉANCE DU 16 décembre 2009
- 64 230-
Le 16 décembre 2009, à 20 heures 30, le Conseil Municipal de MOMAS s'est réuni dans la salle de la Mairie, sous la présidence de M. ESTRADE Daniel, Maire.
Etaient présents : MM. BARADAT, MARIOT, CAZERES, BARBEREAU, M. DESCAMPS, Mmes PEDURTHE, ARETTE, Mlle BROUGÉ
Absents excusés : Mme LOUBIX, M. MASSOU
Absents :
Adhésion à la prestation Médecine Préventive du Service Santé & Sécurité du C.D.G. 64
Le Maire rappelle aux membres du Conseil que les collectivités doivent disposer d'un service de médecine préventive dans les conditions définies par à l'article 108-2 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984.
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Pyrénées-Atlantiques gère un service « santé et sécurité au travail » qui comprend un pôle « médecine préventive ».
Il propose l'adhésion à la prestation médecine préventive du service « santé et sécurité au travail » géré par le Centre de Gestion à compter du 1er janvier 2010.
Invité à se prononcer sur cette question, le Conseil Municipal :
- DÉCIDE d'adhérer à compter du 1er janvier 2010 à la prestation médecine préventive du service Santé et Sécurité au travail du Centre de Gestion,
- AUTORISE le Maire à signer la convention proposée en annexe,
- PRÉCISE que les crédits sont prévus au budget de l'exercice.
Décision modificative n°5 (crédits Opération « Cimetière »)
Compte 020 (dépenses imprévues) : - 30 252,00 €
Compte 2313- 19 (cimetière) : + 30 252,00 €
Fait et délibéré aux jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme au registre.
Electrification – Renforcement du Poste n° 9 « Soulé »
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'il a demandé au Syndicat Départemental d'Electrification des Pyrénées-Atlantiques de procéder à l'étude des travaux de renforcement B.T. aérien du poste n°9 « Soulé ».
Madame la Présidente du Syndicat Départemental a informé la Commune du coût estimatif des travaux à réaliser, qui ont été confiés à l'entreprise SPIE Sud-Ouest.
Monsieur le Maire précise que ces travaux feront l'objet d'une inscription au programme d'électrification rurale « Syndical (renforcement) 2009 », propose au conseil Municipal d'approuver le montant de la dépense et de voter le financement de ces travaux.
Ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- DÉCIDE de procéder aux travaux ci-dessus désignés,
- CHARGE le Syndicat Départemental d'Electrification de l'exécution des travaux,
- APPROUVE le montant des travaux et des dépenses à réaliser, se décomposant comme suit :
- montant TTC 7 930 ,90 €
- frais de gestion et imprévus 1 163,63 €
TOTAL 9 094,54 €
- S'ENGAGE à verser, à titre provisionnel, dans la Caisse du receveur syndical, la somme de 1 800,62 euros à financer sur fonds libres pour assurer le financement des travaux de la façon suivante :
- Participation du SDEPA 5 825,24 €
- T.V.A. préfinancée par le SDEPA 1 468,68 €
- Participation Communale 1 800,62 €
La contribution définitive de la Commune sera déterminée après établissement du décompte définitif des travaux.
- ACCEPTE l'éventuelle servitude à titre gratuit sur le domaine privé communal.
- TRANSMET la présente délibération au contrôle de légalité.
Electrification – Renforcement du Poste n° 10 « Cartot »
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'il a demandé au Syndicat Départemental d'Electrification des Pyrénées-Atlantiques de procéder à l'étude des travaux de renforcement B.T. du poste n°10 « Cartot » (réclamation de Monsieur Patrick TERRIER).
Madame la Présidente du Syndicat Départemental a informé la Commune du coût estimatif des travaux à réaliser, qui ont été confiés à l'entreprise SPIE Sud-Ouest.
Monsieur le Maire précise que ces travaux feront l'objet d'une inscription au programme d'électrification rurale « FACE AB (renforcement) 2010 », propose au conseil Municipal d'approuver le montant de la dépense et de voter le financement de ces travaux.
Ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- DÉCIDE de procéder aux travaux ci-dessus désignés,
- CHARGE le Syndicat Départemental d'Electrification de l'exécution des travaux,
- APPROUVE le montant des travaux et des dépenses à réaliser, se décomposant comme suit :
- montant TTC 18 073,61 €
- traitement des poteaux déposés 73,67 €
- frais de gestion et imprévus 2 651,80 €
TOTAL 20 799,07 €
- S'ENGAGE à verser, à titre provisionnel, dans la Caisse du receveur syndical, la somme de 4 117,11 euros à financer sur fonds libres pour assurer le financement des travaux de la façon suivante :
- Participation du F.A.C.E 13 322,95 €
- T.V.A. préfinancée par le SDEPA 3 359,01 €
- Participation Communale 4 117,11 €
La contribution définitive de la Commune sera déterminée après établissement du décompte définitif des travaux.
- ACCEPTE l'éventuelle servitude à titre gratuit sur le domaine privé communal.
- TRANSMET la présente délibération au contrôle de légalité.
Commune de MOMAS
SÉANCE DU 13 novembre 2009
- 64 230-
Le 13 novembre 2009, à 18 heures, le Conseil Municipal de MOMAS s'est réuni dans la salle de la Mairie, sous la présidence de M. ESTRADE Daniel, Maire.
Etaient présents : MM. BARADAT, MASSOU, MARIOT, CAZERES, BARBEREAU, M. DESCAMPS, Mmes PEDURTHE, ARETTE, Mlle BROUGÉ
Absents excusés : Mme LOUBIX
Absents :
Tarifs cantine et garderie 2010
Le Conseil Municipal décide de porter le tarif du repas pris à la cantine scolaire de 2,10 € à 2,15 € à compter du 1er janvier 2010.
Le tarif garderie passe de 0,60 € à 0,62 € la garderie.
- Adopté à l'unanimité.
Baux logements communaux 2010
Le Conseil Municipal décide d'appliquer le pourcentage d'augmentation légal représenté
par la variation de l'indice INSEE de référence des loyers
(Soit + 1,31 % - réf. 2è trimestre).
Ceci porte les tarifs des loyers mensuels, à compter du 1er janvier 2010 à :
- 4 logements communaux, Rue des Pyrénées 516,62 €
- 1 logement ancienne mairie 428,01 €
- 1 logement F4 presbytère 416,23 €
- 1 logement F3 presbytère 324,80 €
Indemnités au personnel communal
Le Conseil Municipal décide de maintenir le principe en allouant les dotations de 2008 majorées de 15 % :
- 1 adjoint technique de 2ème classe 17 h/semaine 299 €
- 1 adjoint technique de 2ème classe 29 h/semaine 575 €
- 1 adjoint technique de 2ème classe 35 h/semaine 667 €
- 1 adjoint d'animation 2ème classe 19 h/semaine 346 €
- 1 adjoint d'animation 2ème classe 19 h/semaine 346 € TOTAL 2 233 €
Signature de l’avenant avec la Caisse d’Allocations Familiales
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal qu'à compter du 01 janvier 2010 la Communauté de Communes du Miey de Béarn s'est vue déléguer la compétence Petite Enfance (enfants de moins de 4 ans), et dit qu'il y a lieu de signer un avenant au contrat CEJ en cours.
Après délibération, le Conseil Municipal
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer un avenant au Contrat Enfance Jeunesse en cours.
Compétence Petite Enfance : transfert des charges et des produits
Monsieur le Maire donne lecture du rapport établi par la Commission d'Evaluation des Transferts des Charges du Miey de Béarn concernant le transfert de la compétence Petite Enfance (0 à 4 ans) à la Communauté de Communes du Miey de Béarn à compter du 1er janvier 2010.
Après délibération, le Conseil Municipal
- APPROUVE le tableau des attributions de compensations qui prendra effet à compter du 01/01/2010
- APPROUVE la prise en charge de l'emprunt de Poey-de-Lescar relaté dans le rapport.
Convention ATESAT
Le Conseil Municipal décide de signer une convention d'assistance technique par l'Etat dans les domaines suivants :
Mission de base :
- Domaines Aménagement et Habitat :
Conseil sur la faisabilité d'un projet ainsi que sur les procédures et démarches à suivre pour le réaliser
- Domaine Voirie :
- assistance à la gestion de la voirie et de la circulation
- assistance à l'entretien et aux réparations de voirie, à la programmation des travaux, à la conduite des études, à la passation des marchés de travaux et à la direction des contrats de travaux
- assistance à la conduite des études relatives à l'entretien des ouvrages d'art intéressant la voirie ou liés à son exploitation
- assistance à la définition des compétences à transférer à un groupement de communes
Le montant forfaitaire de cette mission est de 113,40 €.
Décisions Modificatives n°3 et n°4
DM n°3 :
Cpte 020 (dépenses imprévues) : - 1 200 €
Cpte 202 (frais d'étude /Carte communale) : +1 200 €
DM n°4 :
Cpte 6411 (personnel titulaire) : + 60 €
Cpte 6431 (indemnités élus) : - 60 €
Adhésion au Contrat d’assurance- groupe DEXIA-SOFCAP (protection sociale)
Le Maire rappelle à l'Assemblée les obligations statutaires des collectivités publiques concernant la protection sociale de leurs fonctionnaires affiliés à la C.N.R.A.C.L. et agents relevant du Régime Général de la Sécurité Sociale.
Pour garantir ces risques, les collectivités peuvent conclure un contrat d'assurance.
La collectivité a confié au Centre de Gestion le soin de conduire l'appel à la concurrence pour parvenir à un contrat groupe mutualisant les risques au niveau du Centre de Gestion pour les collectivités de moins de 30 fonctionnaires.
Le Centre de Gestion, après avoir mis en œuvre la procédure prévue par le Code des marchés Publics, a retenu la Caisse Nationale de Prévoyance (CNP) comme assureur et DEXIA-SOFCAP (Société Française de Courtage d'Assurance du Personnel) comme courtier gestionnaire.
L'un des deux contrats proposés concerne les fonctionnaires relevant de la C.N.R.A.C.L. : le taux de la prime est fixé à 4,80 %.
Il s'agit d'un contrat en capitalisation (l'assureur poursuit l'indemnisation même après la fin du contrat, pour les sinistres survenus en cours de contrat).
La base d'assurance est déterminée par la collectivité. Elle comprend le traitement de base et la nouvelle bonification indiciaire auxquels peuvent s'ajouter les indemnités et tout ou partie des charges patronales.
Le Conseil Municipal, invité à se prononce sur cette question et après en avoir délibéré,
- DÉCIDE l'adhésion au contrat d'assurance-groupe concernant les agents relevant de la C.N.R.A.C.L.
- AUTORISE le Maire à signer tout document à intervenir à cette fin.
Vente de pizzas à MOMAS
A compter du 5 mai 2010, Mademoiselle LAPORTE (“ O petit creux”) est autorisée à vendre des pizzas à emporter sur la place/parking du Foyer. Elle sera présente sur cet emplacement tous les mercredis de 16h à 21h . Des dépliants présentant ses produits ont été déposés à la mairie.
Pour passer commande, vous pouvez la joindre au 06.33.98.08.41
Fête des fleurs au château de Momas LES 16 ET 17 AVRIL 2010
Fête des fleurs au château de Momas LES 16 ET 17 AVRIL 2010 Exposition vente de plantes, arbres, légumes, produits régionaux et accessoires de jardins.
Le château de Momas 64230 MOMAS 05.59.77.14.71
fête
SÉANCE DU 21 septembre 2009SÉANCE DU 21 septembre 2009
Le 21 septembre 2009, à 20 heures 30, le Conseil Municipal de MOMAS s'est réuni dans la salle de la Mairie, sous la présidence de M. ESTRADE Daniel, Maire.
Etaient présents : Mmes LOUBIX, ARETTE, Mlle BROUGÉ, MM. BARBEREAU, CAZERES, DESCAMPS, BARADAT, MASSOU, MARIOT.
Absente excusée : Mme PEDURTHE,
Absents :
Exploitation et aménagement de la carrière Exploitation et aménagement de la carrière
L'extraction des matériaux sur la carrière de l'A65 devrait s'achever fin octobre.
Le volume définitif extrait n'est toujours pas connu, les travaux se déroulent sans accidents particuliers, et se pose la question de la réhabilitation de ce chantier.
Comme décidé lors du précédent conseil municipal, une commission va être réunie pour travailler sur le pré-projet de réhabilitation annexé au contrat de carrière signé avec la société Guintoli.
Depuis la rédaction de ce document, certaines variables comme le périmètre du projet ont évolué.
Le conseil municipal a débattu sur la composition de cette commission “Réhabilitation Carrière”. Une liste de personnes a été proposée et adoptée à l'unanimité.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- DIT que la commission sera composée des membres suivants :
Mmes FERREIRA Fabienne, BEAUDÉANT Céline, BRANA Nathalie,
MM. LHOSTE Patrick, BRANA Christian, LECLERC Georges, MENDEZ Patrick, BARADAT Jean-Marc, BENDAILH René, CAMPAGNE Jean-Louis, MARTIN Mathieu, MOULIS Bernard, GIORDANENGO Joël
- DÉCIDE de réunir cette commission consultative cet hiver.
Aménagement du cimetièreAménagement du cimetière
La couleur du béton désactivé sera la même que celui du pourtour de la mairie.
La commission habitat décidera d'un schéma pour casser l'homogénéité de la dalle de béton désactivé qui s'étendra du pourtour du monument aux morts jusqu'au perron de l'église.
Aménagement du Chemin PeyroutetAménagement du Chemin Peyroutet
La Commission Voirie avait rendu compte, lors de la dernière réunion, des prestations envisagées pour l'aménagement du Chemin Peyroutet. Ce dernier est, sur environ 70 mètres, mitoyen avec la commune d'Aubin.
Le coût des travaux chiffré par l'entreprise LAFFITTE s'éleve à 6 850 € HT. La partie mitoyenne sera quant à elle prise en charge à moitié par la commune d'Aubin.
Le montage financier de ces travaux se répartit de la manière suivante :
- 1050 € pour la partie mitoyenne à part égale entre le deux communes
- 5800 € à charge de la seule commune de Momas.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- DÉCIDE de demander une nouvelle proposition à l'entreprise LAFFITTE de manière à diminuer le montant des travaux et valide le montage financier présenté.
Dépenses de l'école et décision modificative budgétaire n°1
Des dépenses diverses pour couvrir certaines charges exceptionnelles s'élèvent à 200 €, et il est rappelé que lors d'une précédente réunion, le Conseil Municipal avait prévu d'attribuer une participation exceptionnelle de 600 € pour le spectacle sur le thème “musique” de l'année scolaire 2008-2009. Cette participation n'ayant pas été versée, il est proposé de la verser sous forme de subvention complémentaire à la Caisse des Ecoles.
Une demande a été faite par la directrice de l'école d'acquérir un téléviseur “écran plat” et un magnétoscope DVD pour une somme de 600 € HT.
Une majorité des élus présents souligne la fragilité de ce type de matériel et propose que l'on réfléchisse à une autre proposition d'équipement.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- DÉCIDE d'accepter de verser 200 € pour couvrir les dettes exceptionnelles diverses + 600 € de participation aux frais de spectacle du thème musique, en adoptant la décision modificative suivante :
- Compte 022 : - 800 €
- Compte 6574 : + 800 €.
- ETUDIE une autre option d'acquisition de matériel audiovisuel pour l'école en se basant sur des critères de résistance et de longévité.
Extension du réseau électrique
Deux projets de renforcement sont proposés par le Syndicat d'Electrification pour un montant de 29 000 € auxquels la Commune participera à hauteur de 22 % :
- Poste “Soulé”, sur la ligne desservant les propriétés Lenguin et Cazères
- Poste “Paletou” desservant les propriétés Massou et Tucou
Il est également prévu une extension de 22 mètres de la ligne riveraine à la parcelle constructible de Madame Odile BRANA, afin d'alimenter de futures habitations.
Décision modificative n°2 (camion Nissan)
Compte 020 (dépenses imprévues) : - 3 548,00 €
Compte 2182 - 20 (mat. de transport) : + 3 548,00 €
Plaquette culture Janvier-Mars 2010
Culture en Miey de Béarn - programme de janvier à Mars 2010 par Communauté de Communes du Miey de Béarn
Cliquez ici pour télécharger la plaquette
culture
NET 64
Le 2 décembre dernier, notre conseillère générale, Madame Mariette, nous a invité a une présentation du réseau WIMAX, déployé par le CG64 et auquel notre commune serait éligible. Ce réseau est une alternative à l'ADSL pour se connecter à l'Internet haut-débit. Il s'agit d'un système à base d'ondes radios qu'un réseau d'antenne diffuse sur le territoire. Pour s'y connecter et vérifier son éligibilité vous pouvez vous connecter sur le site du gestionnaire de réseau : http://www.net64.fr. Une antenne relais sur la commune Aussevielle est déjà en activité mais seulement une partie du village (Quartiers Sud / Sud-Est) aurait les meilleures dispositions pour s'y connecter.
Une autre antenne relais est en projet pour combler les trous du maillage. Il faut vous manifester auprès de la mairie qui va mener une enquête pour voir l'intérêt de la mise en service de cette antenne.
Trois fournisseur d'accès commercialisent des offres, voici leur adresses Internet et leurs numéros de téléphone :
| http://www.wibox.fr | 0892 760 800 (0,34€ TTC/min) Du lundi au vendredi de 09H00 à 20H00 Le samedi de 9H00 à 17H00 serviceclient@wibox.fr |
| http://www.numeo.fr | 0 826 624 400 0,15€/min du lundi au vendredi 9h30 - 12h30/14h-19h |
| http://www.luxinet.fr | 04 69 41 00 00 (appel non surtaxé) du lundi au vendredi 9h30 - 12h30/14h-19h info@altinet.fr |
Sum of Pages vues
debut 15793 lac_de_l_ayguelongue 2693 actualite 1144 photos 1072 mairie 1063 notre_village 718 enfance 615 deliberations 581 le_conseil_municipal 463 topbar 458 vie_economique 418 carte 355 mairie_de_momas 302 tourisme 243 deliberations:2009:seance_du_13_aout_2009 204 associations:debut 183 voirie 176 chateau_de_momas 164 blog:fete_de_l_arbre_chateau_de_momas_le_8_novembre_2009 158
Réunion Publique sur le réseau NET 64
Organisée par le conseil général, en lien avec les nouveaux moyens dont dispose le territoire pour un accès à Internet sur l'ensemble de la commune.
Une réunion d’information sur le réseau NET 64 aura lieu :
le 2 décembre 2009 à 18 heures,
salle polyvalente à Momas.
Fête de l'arbre, château de Momas le 8 novembre 2009
La fête de l'arbre est l'occasion de faire une promenade sur les coteaux de Momas, et de découvrir le Château et son jardin. Organisée par Mme Teillard depuis de nombreuses années, c'est une fête d'automne autours de l'arbre roi, puisque c'est la bonne époque pour les planter.3)
Cette année elle aura lieu le dimanche 8 novembre 2009.
Venez nombreux découvrir de nombreux exposants et écouter les conseils utiles des arboriculteurs invités.
Pour la défense et la conservation du paysage béarnais, dans le site de charme du Château de Momas, vous pourrez passer une charmante journée : Il y aura à voir et à acheter:
- Des plantes aromatiques et médicinales, plus de cent variétés anciennes et modernes
- Des plantes et légumes rares, plus que savoureux Des exotiques pour adorer le soleil,
- Des arbres et arbustes à fleurs et à parfums, Des vivaces fidèles des années durant,
- Des rosiers anciens et modernes avec une collection de clématites,
- Des agrumes résistants à nos hivers jusqu'à -15° pour des citronniers,
- Des outils de jardin, du sécateur à la tondeuse,
- Des plantes pour l'intérieur et les balcons,
- Des fruitiers et des fruits du Conservatoire Végétai d'Aquitaine,
- Des engrais et amendements bio,
- Des produits bio pour le jardin et la maison,
- Pour vos assiettes des légumes rares très savoureux, des produits de notre terre béarnaise
fromages, canards, champignons…
- Des olives et de l'huile d'olive directement du producteur aux consommateurs,
- Des produits monastiques regroupant plusieurs monastères dont ceux de Maylis et de Tournay,
- Des décors et du mobilier de jardin en fer forgé,
- Pour tout voir, PASSEZ LA JOURNÉE en déjeunant surplace:
- Repas convivial par les Parents d'Élèves à la salle des Fêtes (chauffée si besoin).
- Restauration rapide sur place.
PARKING A PROXIMITÉ NAVETTE GRATUITE DEPUIS LE BAS DU VILLAGE ENTRÉE : 5 € y compris la visite commentée du jardin labeliisé “remarquable” par !e Ministère de la Culture. fete
Avancement A65 et carrière
 |  |  |  |
 |  |  |  |
 |  |  |  |
 |  |  |  |
 |  |  |  |
Fête de Momas 2009
La fête de Momas aura lieu les 20-21 et 22 Novembre 2009.
Le programme sera élaboré le prochain mois.
fete
SÉANCE DU 13 août 2009
Commune de MOMAS
- 64 230-
Le 13 août 2009, à 20 heures 30, le Conseil Municipal de MOMAS s'est réuni dans la salle de la Mairie, sous la présidence de M. ESTRADE Daniel, Maire.
Etaient présents : MM. BARADAT, MASSOU, MARIOT, CAZERES, BARBEREAU, M. DESCAMPS, Mmes PEDURTHE, LOUBIX
Absents excusés : Mme ARETTE, Mlle BROUGÉ
Absents :
Exploitation de la carrière pour l’autoroute et aménagement
L'extraction des matériaux sur la carrière de l'A65 a démarré le 17 août 2009.
Le volume approximatif qui sera extrait sera de l'ordre de 450 000 m³.
Cette extraction devrait s'achever courant octobre/novembre.
Lors d'un entretien avec M. BERGON (responsable EIFFAGE), il a été convenu que, au départ des travaux, une avance de 100 000 € serait versée à la Commune.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- DÉCIDE de créer une commission composée de personnes n'appartenant pas à la municipalité et qui aura pour mission d'étudier l'éventuel réaménagement de la carrière en espaces de loisirs.
- DIT que, à la fin des travaux, un géomètre mandaté par la Commune viendra constater le cubage réellement extrait.
Aménagement du cimetière : avenant
Monsieur le Maire rappelle la délibération du 6 juillet 2009 qui a désigné l'entreprise LAFFITTE comme attributaire de la réalisation des travaux après comparaison des propositions de cinq entreprises locales.
Il s'avère que les prestations prévues doivent être complétées par la mise en œuvre de drainages et de regards de branchement qui ne pourront être faits plus tard sans risque d'endommager les revêtements et dallages mis en place.
Ces travaux supplémentaires ont été chiffrés par l'entreprise LAFFITTE à 11 350 € HT. Ceci porte le montant total du coût des travaux à 51 140 € HT.
Le Conseil Municipal, conscient de la nécessité de ces travaux,
- DÉCIDE d'accepter la nouvelle proposition de l'entreprise LAFFITTE, soit un avenant d'un montant de 11 350 € HT.
Aménagement du Chemin Pipaoutou
La Commission Travaux avait rendu compte, lors de la dernière réunion, des prestations envisagées par l'aménagement de la partie piétonne et cyclable du Chemin Pipaoutou : un caniveau central pour écoulement des eaux et, de part et d'autre, des bandes en enrobé pour permettre le passage à pied ou à vélo.
Le coût des travaux chiffré par l'entreprise LAFFITTE s'élevait à 15 000 € HT. Une autre proposition présentée par l'entreprise LAPEDAGNE n'avait pas été retenue en raison de son coût plus élevé (18 000 € HT).
Compte tenu de l'attribution du chantier du cimetière et de la réalisation des travaux préparatoires d'élagage par la Commune, l'entreprise LAFFITTE accepte de diminuer sa proposition dans la mesure où la réalisation simultanée des deux chantiers supprime aussi certaines charges, en particulier en installation de chantier
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- DÉCIDE d'adopter la nouvelle proposition de l'entreprise LAFFITTE d'un montant de 10 000 € HT.
SÉANCE DU 6 juillet 2009
Commune de MOMAS
- 64 230-
Le 6 juillet 2009, à 21 heures, le Conseil Municipal de MOMAS s'est réuni dans la salle de la Mairie, sous la présidence de M. ESTRADE Daniel, Maire.
Etaient présents : MM. BARADAT, MASSOU, MARIOT, CAZERES, BARBEREAU, M. DESCAMPS, Mmes PEDURTHE, ARETTE, LOUBIX, Mlle BROUGÉ -
Absents excusés :
Absents :
Aménagement du cimetière : choix de l’entreprise
Lors de la consultation lancée pour les travaux d'aménagement du cimetière, 5 entreprises nous ont adressé leur devis.
Les prix proposés sont :
LAPEDAGNE TP : 47 740,00 € HT
GUINTOLI : 41 462,00 € HT
LAFFITTE Fres : 39 790,00 € HT
BORDENAVE : 42 088,50 € HT
REY-BETBEDER : 41 820,00 € HT
- L'entreprise LAFFITTE a été retenue, étant la moins disante.
Salle de catéchisme
En raison des possibilités de chauffage en hiver, la salle de l'ancienne mairie sera destinée aux séances de catéchisme le mercredi matin.
Chemins ruraux
Le Chemin Rural dit Barrou sera élargi sur la propriété de Monsieur PEYROUTET, en première partie et ré empierré.
Remembrement (phase plantation)
Les travaux de l'aménagement foncier sont terminés et, dans le cadre du marché signé, tous les chemins ruraux seront ré empierrés dans le courant de l'été.
Des haies brise-vent (2 Km) et des petits bosquets seront plantés entre novembre et décembre. Le choix des essences sera fait par le Conseil Général cet été.
Miey de Béarn : compétence « petite enfance »
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération adoptée par le Conseil de Communauté du Miey de Béarn le 22 juin 2009 concernant le transfert de la compétence « petite enfance » (0 à 4 ans).
Après un large débat, le Conseil Municipal :
- DÉCIDE de déléguer à la Communauté des Communes du Miey de Béarn la compétence « petite enfance » telle que libellée ci-dessous :
- « petite enfance (enfant de moins de 4 ans) »
- création d'aménagement, extension et gestion d'établissement et de services d'accueil :
- des structures d'accueil collectives existantes ou à créer sur les communes de Laroin, Poey-de-Lescar et Uzein, communes dont la pertinence géographique est reconnue au titre de l'intérêt communautaire
- création de micro crèches ou de tout autre dispositif qui pourrait être validépar la CNAF et les PMI sur les Communes de Laroin, Poey-de-Lescar et Uzein
- SOUHAITE que ce transfert intervienne au 1er janvier 2010.
Développement de l’habitat au centre bourg
Etant donné les orientations du PLH (logements locatifs- voir séance précédente), le Conseil Municipal envisage de lancer une étude menée par les services de l'Equipement qui permettra de définir une option de développement de l'habitat dans le centre bourg.
Délégation du Conseil Municipal au Maire
Le Conseil Municipal donne délégation au Maire pour la signature des actes de cession de terrains à l'euro symbolique en indemnisation d'une perte de surface dans le cadre de l'aménagement foncier.
Délégation lui est également donnée pour signer les actes de vente des terrains communaux mis dans l'emprise de l'autoroute A65.
Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux et aux commissions paritaires consultatives départementales
Les élections des membres assesseurs des tribunaux paritaires des baux ruraux et des représentants des bailleurs et des preneurs non-bailleurs au sein des commissions consultatives paritaires départementales des baux ruraux auront lieu du 15 janvier au 29 janvier 2010, uniquement par correspondance (2 élections séparées).
Conditions pour être électeur:
- être français ou ressortissant d'un état membre de l'Union Européenne, ou de l'Espace Economique Européen
- avoir 18 ans au moins
- jouir des droits civils, civiques et professionnels
- être domicilié ou résider dans le ressort du tribunal paritaire des baux ruraux (ressort du tribunal d'instance) ou y posséder à titre de propriétaire des biens immobiliers faisant l'objet d'un bail rural.
Inscriptions avant le 31 août 2009.
Les candidatures seront reçues uniquement à la Préfecture du 5 décembre au 15 décembre 2009.
Activités Culturelles Septembre 2009
Bientôt la rentrée, et pour rester au top, cette année, deux activités seront proposées à la rentrée :
- Un stage de cours d'informatique du 7 au 10 septembre 2009, gratuit à la Mairie de Momas.
- Au programme :
- Initiation Informatique
- Découverte des logiciels de bureautique
- Approfondissement bureautique
- Internet, Photo numérique, gravure de CD
- Inscription la mairie.
- Danses Béarnaises
type :
web development
volume :
1 Mrd
employee :
Joe ,
Jane ,
Jim
customer :
deadline :
2009-08-17
server :
devel01 ,
task :
coding ,
design ,
↑ $$$ |
| Joe, Jane, Jim | 2009-08-17 | 1 Mrd | |
VOIRIE D201 VOIRIE
RÉTRÉCISSEMENT DE CHAUSSÉE
Rétrécissement de Chaussée
Date de création : 2009/07/09 01:43
Route : D201
Statut : DEMANDE .
En face de la ferme de Brana, un rétrécissement de la route après une sortie de tournant peut s'avérer dangereuse pour les automobilistes et les surprendre.
Date de création : 2009/07/09 01:43
Route : D201
Statut : DEMANDE .
En face de la ferme de Brana, un rétrécissement de la route après une sortie de tournant peut s'avérer dangereuse pour les automobilistes et les surprendre.
Les fossés tout proches de la chaussée, sont un refuge un peu dangereux en cas de brusque décrochage, pour éviter une collision par exemple.
Carte :
<googlemap width=“400px” height=“400px” lat=“43.44430421159415” lon=“-0.447542667388916” type=“hybrid” zoom=“16”>
43.442481,-0.448015,#1
Rétrécissement de Chaussée
</googlemap>
Photos :
<< Billets récents | Anciens billets >>
3)
“pour les arbres à racines nues, il est raisonnable de les planter durant un intervalle saisonnier plus approprié, notamment en automne. À cette période, plus précisément à partir du 25 novembre, la racine tend à se développer assez vite et à se fixer durant l’hiver, tandis que la partie supérieure va prendre sa croissance durant le printemps.” http://www.pagetronic.com/jardin/quand-planter-ses-arbres.xhtml
