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Diagnostic territorial 2010-2011 Commune de Momas
Cette page est consacrée à la publication des documents cadres et des décisions ayant conduit à la réalisation d'un diagnostic d’urbanisme en vue de la révision de la carte communale 2005 de Momas.
Carte Communale 2005
La carte communale 2005 est consultable sur cette page sous forme papier :
Vous pouvez la visualiser à l'aide du plugins Google Earth sur cette page :
Etude Diagnostic Territorial 2010
Cette étude est encadrée depuis 2009 par les services de l'état et à ce titre M. RIVIÈRE et Mme DEVAUX de la DDTM ont contribué par leurs travaux à définir son cadre et à en préciser les objectifs. Suite à une réunion entre la DDTM et le conseil municipal en date du 6 janvier 2010, il a été conclu qu'au terme de ses cinq années d'exercice la carte communale de Momas 2005, ne pouvait prétendre à être opposable aux nouvelles contraintes que les prérogatives du droit français avait introduites ces dernières années, en particulier sur le plan de l'assainissement individuel. Il en a résulté que le conseil municipal a commandé à la DDTM une étude : Conseil Global en développement Durable.1)
Le cabinet VANEL DULUC (« Axe Site ») a été choisi suite à un appel d'offre en date du 14 avril 2010 2)
1)
CF : Conseil Global en développement Durable Juin 2010 DDTM64/SIAD
http://momas.fr/docs/DDTM-CONSEIL%20GLOBAL-JUIN-2010.pdf
2)
décision du conseil municipal du 12 mai 2010 deliberations:2010:seance_du_12_mai_2010#diagnostic_d_urbanisme
