COMMUNE DE MOMAS

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 28 mars 2008

L’an deux mille huit, le vingt-huit mars à 18 heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de MOMAS se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous la Présidence de Daniel ESTRADE, Maire.

Étaient présents : Mmes ARETTE Patricia, BROUGÉ Virginie, LOUBIX Anne-Marie, PEDURTHE Jacqueline,

MM DESCAMPS Henri, BARADAT Francis, ESTRADE Daniel, MASSOU Jean-Marc, CAZERES Jean-François, MARIOT Michel, BARBEREAU Hervé.

Absents excusés :

Secrétaire de Séance : Francis BARADAT

Mise en place des Commissions Communales et Désignation des représentants ou délégués

Commission des Impôts

Titulaire

Il est proposé de désigner les représentants suivants qui sont déjà impliqués dans les études préalables :

• Au titre des propriétaires :

• Denise BERNÉ
• Odile BRANA
• Patrick ARETTE
• Robert BROUGÉ
• Didier LENGUIN

• Au titre du Conseil Municipal :

• Francis BARADAT

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

• ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….

Pour extrait conforme au registre.

Le Maire,

D. ESTRADE