COMMUNE DE MOMAS

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 16 juin 2008

L’an deux mille huit, le seize juin à 21 heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de MOMAS se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous la Présidence de Daniel ESTRADE, Maire.

Étaient présents : Mmes ARETTE Patricia, BROUGÉ Virginie, LOUBIX Anne-Marie, PEDURTHE Jacqueline,

MM DESCAMPS Henri, BARADAT Francis, ESTRADE Daniel, MASSOU Jean-Marc, MARIOT Michel, BARBEREAU Hervé, CAZERES Jean-François.

Absents excusés :

Secrétaire de Séance : MASSOU Jean-Marc

Subvention du loyer du Presbytère d'Uzein

Monsieur le Maire expose à l'assemblé la demande, par la Municipalité d'Uzein, de renouvellement de la subvention du loyer du presbytère par les communes avoisinantes. La participation de MOMAS s'élève à 1305 € par an pour les quatre prochaines années.

Le conseil municipal :

DECIDE à l'unanimité, de subventionner le loyer du presbytère d'Uzein à hauteur de 1305 € par an, pour une durée de quatre ans (2008-2011).

Pour extrait conforme au registre.

Le Maire,

D. ESTRADE

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