EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de MOMAS

Séance du 14 octobre 2008

L’an deux mille huit, le 14 octobre à 20 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de MOMAS se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous la Présidence de Daniel ESTRADE, Maire.

Étaient présents : Mmes BROUGÉ Virginie, LOUBIX Anne-Marie, PEDURTHE Jacqueline, ARETTE Patricia ,MM DESCAMPS Henri, BARADAT Francis, ESTRADE Daniel, MASSOU Jean-Marc, MARIOT Michel, BARBEREAU Hervé, CAZERES Jean-François.

Secrétaire de Séance : MASSOU Jean-Marc

Modification/création chemins ruraux

Le Conseil Municipal décide de supprimer le chemin rural de Pau sur la partie sud entre l’A65 et AUBIN, et le chemin rural dit Dous Brana.

Le Conseil décide également de créer un nouveau chemin rural dit d’Aubin (de la ferme Brunet au Bois d’Aubin)

Pour extrait conforme.

MOMAS, le 18 novembre 2008.

Le Maire,

D. ESTRADE