COMMUNE DE MOMAS

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 05 mai 2008

L’an deux mille huit, le cinq mai à 20 heures 30 minutes, les membres du Conseil Municipal de la Commune de MOMAS se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous la Présidence de Daniel ESTRADE, Maire.

Étaient présents : Mmes ARETTE Patricia, BROUGÉ Virginie, LOUBIX Anne-Marie, PEDURTHE Jacqueline,

MM DESCAMPS Henri, BARADAT Francis, ESTRADE Daniel, MASSOU Jean-Marc, MARIOT Michel, BARBEREAU Hervé.

Absents excusés : CAZERES Jean-François

Secrétaire de Séance : Francis BARADAT

Travaux de réfection de l’Eglise

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la dégradation d’une des façades de l’église a été constatée. La façade concernée est le mur au dessus de la nef sur lequel s’appuie la voûte. Il a été décidé d’effectuer les réparations nécessaires pour le consolider.

Après avis de la commission bâtiment, plusieurs entreprises ont été consultées. Compte tenu de la difficulté de ces travaux et des responsabilités qui s’y rattachent, une seule entreprise a répondu.

• L’entreprise MAS avec une offre de 5 453,50 € HT (soit 6552,39 € TTC).

Les aides du Conseil Général ne peuvent être sollicitées qu’à partir de 8 000 € HT.

Le Conseil Municipal, après en avoir largement délibéré,

DECIDE de retenir l’offre de l’entreprise MAS pour un montant de 5 453,50 € HT,

AUTORISE le Maire à signer le Devis.

Pour : 10 / Contre : 0

Aménagement du Columbarium

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la réalisation du columbarium est bientôt terminée. Il est nécessaire de trouver une entreprise qui réalisera les travaux d’achèvement et d’habillage du columbarium.

Plusieurs entreprises ont été consultées. L’entreprise KLEBER a donné un ordre de grandeur du prix par téléphone qui était de 4 000 €.Une seule entreprise a répondu par écrit :

• L’entreprise A.MONCAYOLA avec l’offre suivante :
  • Façade en plusieurs éléments : 1 626,56 € TTC
  • 3 dalles sans stèle : 536.24 € TTC

Le Conseil Municipal, après en avoir largement délibéré,

DECIDE de retenir l’offre de l’entreprise A.MONCAYOLA.

AUTORISE le Maire à signer les devis.

Pour : 10 / Contre : 0

Zone d’extraction de matériaux pour l’Autoroute A65

Par manque d’informations sur les volumes et les surfaces d’emprise, cet ordre du jour a été ajourné et sera revu en juin 2008.

Présentation de la Communauté des Communes

Monsieur Francis BARADAT, nouveau président de la communauté des communes du Miey de Béarn, est venu présenter les compétences de la communauté des communes.

Plan de Signalisation

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’un plan de signalisation a été mis en œuvre dans la commune et qu’il serait intéressant de l’étudier afin d’évaluer la pertinence de son actualisation.

Après en avoir débattu, le Conseil Municipal :

DECIDE de confirmer l’approbation de ce plan de signalisation pour le maintient des noms de chemins ou de routes en l’état, conformément aux délibérations du 08 septembre 1995 et du 09 février 1996.

Pour : 10 / Contre : 0

Extension Ligne EDF (DESCAMPS Benoît)

Une étude est actuellement en cours pour desservir 3 maisons. Le Conseil Municipal prend une position de principe pour effectuer une PVR sur le domaine public s’il était nécessaire, après avoir vérifié que cette procédure est réglementairement possible.

Pour : 10 / Contre : 0

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est terminée.

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