COMMUNE DE MOMAS
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille huit, le seize mars à 20 heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de MOMAS se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous la Présidence de Henri DESCAMPS, conseiller Municipal, puis de Daniel ESTRADE, Maire.
Étaient présents : Mmes ARETTE Patricia, BROUGÉ Virginie, LOUBIX Anne-Marie, PEDURTHE Jacqueline,
MM DESCAMPS Henri, BARADAT Francis, ESTRADE Daniel, MASSOU Jean-Marc, CAZERES Jean-François, MARIOT Michel, BARBEREAU Hervé.
Absents excusés :
Secrétaire de Séance : Francis BARADAT
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Henri DESCAMPS, Conseiller Municipal le plus âgé du Conseil qui, après appel nominal des conseillers nouvellement élus, et après avoir donné lecture des articles L 2122-4, L 2122-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, a invité le Conseil à procéder à l’élection du Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles cités précédemment.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé dans l’urne son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Premier tour de scrutin :
Le dépouillement a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :……………………….11
A déduire bulletins litigieux (art. L65 & 66 du Code électoral)…..1
Reste pour le nombre de suffrages exprimés…………………….10
Majorité absolue……………………………………………………6
Suite à l’élection du Maire, il a été procédé, dans les mêmes formes et sous la présidence de M. ESTRADE Daniel élu Maire, à l élection du Premier Adjoint.
Premier tour de scrutin :
Le dépouillement a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :……………………….11
A déduire bulletins litigieux (art. L65 & 66 du Code électoral)…..1
Reste pour le nombre de suffrages exprimés…………………….10
Majorité absolue……………………………………………………6
Ont obtenu :
- MASSOU Jean-Marc……………………………..10 ( dix voix)
M. MASSOU Jean-Marc ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Premier Adjoint et a été immédiatement installé.
Suite à l’élection du Premier Adjoint, il a été procédé, dans les mêmes formes et sous la présidence de M. ESTRADE Daniel élu Maire, à l élection du Second Adjoint.
Premier tour de scrutin :
Le dépouillement a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :……………………….11
A déduire bulletins litigieux (art. L65 & 66 du Code électoral)…..2
Reste pour le nombre de suffrages exprimés……………………….9
Majorité absolue……………………………………………………6
Ont obtenu :
- BARBEREAU Hervé………………………..9 (neuf voix)
M. BARBEREAU Hervé ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Second Adjoint et a été immédiatement installé.
Suite à l’élection du Second Adjoint, il a été procédé, dans les mêmes formes et sous la présidence de M. ESTRADE Daniel élu Maire, à l élection du Troisième Adjoint.
Premier tour de scrutin :
Le dépouillement a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :……………………….11
A déduire bulletins litigieux (art. L65 & 66 du Code électoral)…..1
Reste pour le nombre de suffrages exprimés…………………….10
Majorité absolue……………………………………………………6
Ont obtenu :
- DESCAMPS Henri………………………..10 (dix voix)
M. DESCAMPS Henri ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Troisième Adjoint et a été immédiatement installé.