COMMUNE DE MOMAS

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 16 mars 2008

L’an deux mille huit, le seize mars à 20 heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de MOMAS se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous la Présidence de Henri DESCAMPS, conseiller Municipal, puis de Daniel ESTRADE, Maire.

Étaient présents : Mmes ARETTE Patricia, BROUGÉ Virginie, LOUBIX Anne-Marie, PEDURTHE Jacqueline,

MM DESCAMPS Henri, BARADAT Francis, ESTRADE Daniel, MASSOU Jean-Marc, CAZERES Jean-François, MARIOT Michel, BARBEREAU Hervé.

Absents excusés :

Secrétaire de Séance : Francis BARADAT

Election du Maire

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Henri DESCAMPS, Conseiller Municipal le plus âgé du Conseil qui, après appel nominal des conseillers nouvellement élus, et après avoir donné lecture des articles L 2122-4, L 2122-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, a invité le Conseil à procéder à l’élection du Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles cités précédemment.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé dans l’urne son bulletin de vote écrit sur papier blanc.

Premier tour de scrutin :

Le dépouillement a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :……………………….11

A déduire bulletins litigieux (art. L65 & 66 du Code électoral)…..1

Reste pour le nombre de suffrages exprimés…………………….10

Majorité absolue……………………………………………………6

Ont obtenu :

• ESTRADE Daniel………………………………….10 ( dix voix)

M. ESTRADE Daniel ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

Pour extrait conforme au registre.

Le Maire,

D. ESTRADE