COMMUNE DE MOMAS

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 16 mars 2008

L’an deux mille huit, le seize mars à 20 heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de MOMAS se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous la Présidence de Henri DESCAMPS, conseiller Municipal, puis de Daniel ESTRADE, Maire.

Étaient présents : Mmes ARETTE Patricia, BROUGÉ Virginie, LOUBIX Anne-Marie, PEDURTHE Jacqueline,

MM DESCAMPS Henri, BARADAT Francis, ESTRADE Daniel, MASSOU Jean-Marc, CAZERES Jean-François, MARIOT Michel, BARBEREAU Hervé.

Absents excusés :

Secrétaire de Séance : Francis BARADAT

Election du Troisième Adjoint

Suite à l’élection du Second Adjoint, il a été procédé, dans les mêmes formes et sous la présidence de M. ESTRADE Daniel élu Maire, à l élection du Troisième Adjoint.

Premier tour de scrutin :

Le dépouillement a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :……………………….11

A déduire bulletins litigieux (art. L65 & 66 du Code électoral)…..1

Reste pour le nombre de suffrages exprimés…………………….10

Majorité absolue……………………………………………………6

Ont obtenu :

- DESCAMPS Henri………………………..10 (dix voix)

M. DESCAMPS Henri ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Troisième Adjoint et a été immédiatement installé.

Pour extrait conforme au registre.

Le Maire,

D. ESTRADE