COMMUNE DE MOMAS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 juin 2008
L’an deux mille huit, le seize juin à 21 heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de MOMAS se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous la Présidence de Daniel ESTRADE, Maire.
Étaient présents : Mmes ARETTE Patricia, BROUGÉ Virginie, LOUBIX Anne-Marie, PEDURTHE Jacqueline,
MM DESCAMPS Henri, BARADAT Francis, ESTRADE Daniel, MASSOU Jean-Marc, MARIOT Michel, BARBEREAU Hervé, CAZERES Jean-François.
Absents excusés :
Secrétaire de Séance : MASSOU Jean-Marc
Élections des membres de la commission foncière
A la demande du conseil général, le conseil municipal procède à l'élection des membres de la commission foncière.
A l'unanimité, ont été élus:
MEMBRES PERMANENTS:
- BRANA Odile
- BERNE Denise
- BARADAT francis
MEMBRES SUPPLEANTS:
- ARETTE Patrick
- LENGUIN Didier.
Pour extrait conforme au registre.
Le Maire,
D. ESTRADE
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