COMMUNE DE MOMAS

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 05 mai 2008

L’an deux mille huit, le cinq mai à 20 heures 30 minutes, les membres du Conseil Municipal de la Commune de MOMAS se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous la Présidence de Daniel ESTRADE, Maire.

Étaient présents : Mmes ARETTE Patricia, BROUGÉ Virginie, LOUBIX Anne-Marie, PEDURTHE Jacqueline,

MM DESCAMPS Henri, BARADAT Francis, ESTRADE Daniel, MASSOU Jean-Marc, MARIOT Michel, BARBEREAU Hervé.

Absents excusés : CAZERES Jean-François

Secrétaire de Séance : Francis BARADAT

Plan de Signalisation

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’un plan de signalisation a été mis en œuvre dans la commune et qu’il serait intéressant de l’étudier afin d’évaluer la pertinence de son actualisation.

Après en avoir débattu, le Conseil Municipal :

DECIDE de confirmer l’approbation de ce plan de signalisation pour le maintient des noms de chemins ou de routes en l’état, conformément aux délibérations du 08 septembre 1995 et du 09 février 1996.

Pour : 10 / Contre : 0

Pour extrait conforme au registre.

Le Maire,

D. ESTRADE